Histoires des sources

4115 mots 17 pages
Histoire des sources contemporaines du droit.
Intro : I) La coutume II) La loi III) Jurisprudence et la péripétie de son histoire IV) Doctrine V) Source internationale VI) Les principales civilisations juridiques Paragraphe 1 : Définition source du droit :
Une règle peut comporter plusieurs solutions. Toutes solutions ne peuvent pas comporter des règles. Source est un terme imagé. Le mot source du droit peut avoir plusieurs significations : * Source réel ou matériel : raison d’être de tel regard du droit (environnement, pollution)( règle du code de la route, système réglementation trafic maritime) * Source historique : origine historique de tel règle. Par ex règle vienne de règle romaine. * Source documentaire : règle de droit des documents officiel. Les décisions CCASS. Document prv comme code civil. Document informatique, bas de donnés ( sommaire, index …).Cout élevé -> Bibliothèques. * Sources formels : ce sont les formes que doit revêtir 1 règle de droit pour être reconnu. Expression même de la règle de droit. Il faut qu’il existe une liste de source.
Paragraphe 2 : Principaux mode de création du droit :
En suisse -> txt article 1 code civil. 1907 a été adopté. « A défaut, d’une disposition légal applicable le juge prononce selon le droit coutumier et, à défaut de coutume selon les règles qu’il établirait s’il avait à faire œuvre de législateur »
« Il s’inspire des solutions consacré par la doctrine et la jurice prudence »
Dans l’alinéa 2 il juge selon ! Et dans le 3 il s’inspire.
F.Terré : distingue les sources du droit et les autorités.
Il faut distinguer d’une part les sources originaire et d’une autre part les sources interprétative. 1) Sources originaires
3 sources : * Droit origine divine * Droit usage = coutume * Droit créé volontairement par le droit de l’autorité = droit au sens large
( Principe généraux du droit)

a) Droit origine divine

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