Histoires des sources

Pages: 17 (4115 mots) Publié le: 7 octobre 2012
Histoire des sources contemporaines du droit.
Intro :
I) La coutume
II) La loi
III) Jurisprudence et la péripétie de son histoire
IV) Doctrine
V) Source internationale
VI) Les principales civilisations juridiques

Paragraphe 1 : Définition source du droit :
Une règle peut comporter plusieurs solutions. Toutes solutions ne peuvent pas comporterdes règles. Source est un terme imagé. Le mot source du droit peut avoir plusieurs significations :
* Source réel ou matériel : raison d’être de tel regard du droit (environnement, pollution)( règle du code de la route, système réglementation trafic maritime)
* Source historique : origine historique de tel règle. Par ex règle vienne de règle romaine.
* Source documentaire : règle dedroit des documents officiel. Les décisions CCASS. Document prv comme code civil. Document informatique, bas de donnés ( sommaire, index …).Cout élevé -> Bibliothèques.
* Sources formels : ce sont les formes que doit revêtir 1 règle de droit pour être reconnu. Expression même de la règle de droit. Il faut qu’il existe une liste de source.
Paragraphe 2 : Principaux mode de création dudroit :
En suisse -> txt article 1 code civil. 1907 a été adopté. «  A défaut, d’une disposition légal applicable le juge prononce selon le droit coutumier et, à défaut de coutume selon les règles qu’il établirait s’il avait à faire œuvre de législateur »
« Il s’inspire des solutions consacré par la doctrine et la jurice prudence »
Dans l’alinéa 2 il juge selon ! Et dans le 3 il s’inspire.F.Terré : distingue les sources du droit et les autorités.
Il faut distinguer d’une part les sources originaire et d’une autre part les sources interprétative.
1) Sources originaires
3 sources :
* Droit origine divine
* Droit usage = coutume
* Droit créé volontairement par le droit de l’autorité = droit au sens large
( Principe généraux du droit)

a) Droit origine divineCertaine civilisation mais pas dans d’autres. Le coran Mahomet loi venant de Dieu. Cette idée, dans la religion chrétienne très limité. Le mariage est indissoluble. L’homme ne sépare pas ce que Dieu à unis. Distinction spirituel et temporel.

b) Droit créé par l’usage : coutume
Définir dès l’antiquité, c’est une pratique qui doit être général, social, prof. Il faut que ce soit constant, unecertaine ancienneté. On doit faire ainsi, il faut avoir le sentiment que c’est obligatoire. Une règle de droit peut donner lieu à un procès. Coutume beaucoup passionné, juriste, historien …

c) Droit volontairement créé par le titulaire de l’autorité : la loi
Autorité = crée une règle de droit. L’assemblé des citoyens qui adopte la loi. Existe encore aujourd’hui même si c’est exceptionnel. Ensuisse par ex : dans les petites bourgades.
Référendum est une pratique apparu vers Zürich. Personne vote dans la rue sur une loi, pour la rejeter ou l’accepter. Tous les mb de la société votent la loi.
Le législateur exceptionnel porte la loi. Dracon avait élaboré des lois très sévères à Athènes, c’est un personnage qui va faire lois qui seront ensuite vénéré. Rome la loi des 12 tables.Rousseau a rédigé des projet de constitution pour la Pologne et la Corse. Tenir compte des réalité local.
Le cas où le législateur est le souverain, apparait dès l’antiquité grecque. Avec Alexandre le grand. Grecques qui vont régner sur pays non grecque= roi hellénistiques.
Si l’empereur pouvait faire des lois c’est qu’il représentait le peuple romain. En Angleterre et en Espagne = pouvoir mixte,entre le roi et l’assemblé. Angleterre le roi ne peut faire les lois tout seul. En Espagne c’est plus complexe, quelque fois il en fait seul.

d) Principes généraux du droit
Ce sont des principes qui tiennent de la logique même du droit. Ils sont universel mais pas toujours. Par ex : procès si il y a une discussion. Peuvent être pratiqué absence de lois et à l’encontre de lois. Auteurs...
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