Ias 39

Pages: 8 (1860 mots) Publié le: 26 mai 2013
1. Définitions :
Définition Bank Al Maghrib | Définition IAS 39 |
on entend par créances tous les éléments du bilan et du hors bilan, quelles qu’en soient la forme, la monnaie de libellé et la contrepartie, susceptibles de générer un risque de crédit.Sont considérées comme créances au sens de l’alinéa ci-dessus :- les crédits par décaissement quelle que soit leur nature, y compris lescrédits-bails et les prêts subordonnés ;- les titres de créance, y compris les titres subordonnés ;- les engagements par signature donnés, tels que les cautions et avals, les acceptations,- les lettres de crédit et les engagements de financement irrévocables. | Les créances sont des actifs financiers non dérivés à paiements fixes ou déterminables qui ne sont pas cotés sur un marché actif, à l'exceptionde:a) ceux que l'entité a l'intention de vendre immédiatement ou dans un avenir proche, qui doivent être classéscomme détenus à des fins de transaction et ceux que l'entité, lors de leur comptabilisation initiale, désignecomme étant à leur juste valeur par le biais du compte de résultat;b) ceux que l'entité, lors de leur comptabilisation initiale, désigne comme étant disponibles à la ventec) ceuxpour lesquels le porteur peut ne pas recouvrer la quasi-totalité de son investissement initial, pour d'autresraisons que la détérioration du crédit, qui doivent être classés comme disponibles à la vente. |

2. Classement des créances :
Selon Bank Al Maghrib les créances peuvent être classées en deux catégories :
2.1 Les créances saines :
Sont considérées comme créances saines : les créancesdont le règlement s’effectue normalement à l’échéance et qui sont détenues sur des contreparties dont la capacité à honorer leurs engagements, immédiats et/ou futurs, ne présente pas de motif d’inquiétude.

2.2 Les créances en souffrance :
Sont considérées comme créances en souffrance, les créances qui présentent un risque de non recouvrement total ou partiel, eu égard à la détérioration de lacapacité de remboursement immédiate et/ou future de la contrepartie.
Les créances en souffrance sont, compte tenu de leur degré de risque de perte, réparties en trois catégories :

* les créances pré-douteuses.
* les créances douteuses.
* les créances compromises.
2.2.1 Les créances pré-douteuses,
Sont classés dans la catégorie des créances pré-douteuses :
1) - les encours descrédits amortissables dont une échéance n’est pas réglée 90 jours après son terme (Crédits à l’équipement, crédits à la consommation, crédits immobiliers, autres crédits amortissables.) ;
2) - les encours des crédits remboursables en une seule échéance qui ne sont pas honorés 90 jours après leur terme (Crédits à l’équipement, crédits à la consommation, crédits immobiliers, autres créditsamortissables.) ;
3) - les loyers des biens donnés en crédit-bail ou en location avec option d’achat, qui ne sont pas réglés 90 jours après leur terme ;
4) - les encours des crédits par décaissement et/ou par signature consentis à des contreparties dont la situation financière ne peut être évaluée faute de disponibilité de l’information ou de la documentation nécessaires à cet effet ;
5) - les encours descrédits par décaissement et/ou par signature dont le recouvrement total ou partiel est, indépendamment de tout impayé, susceptible d’être mis en cause en raison de considérations liées à :
* la capacité de remboursement du débiteur (déséquilibre persistant de la situation financière, baisse significative du chiffre d’affaires, endettement excessif,…),
* des événements qui concernent lesprincipaux dirigeants ou actionnaires (décès, dissolution, mise en liquidation,…),
* l’existence de problèmes de gestion ou de litiges entre les associés ou actionnaires, des difficultés au niveau du secteur d’activité dans lequel opère la contrepartie
2.2.2 Les créances douteuses
Sont classés dans la catégorie des créances douteuses :
1) - les soldes débiteurs des comptes à vue qui...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Ias 39
  • Norme ias 39
  • IAS 39- LES INSTRUMENTS FINANCIERS
  • Révision ias 39
  • IAS 32 39
  • Ifrs 9 : substitut de la ias 39
  • Méthodologie d'application des normes ias 32 / 39
  • Les implications de l’adoption du référentiel international ias/ifrs sur la réglementation comptable bancaire: cas des...

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !