Droit Constitutionnel IIIe République : Régime Parlementaire Dualiste à Moniste
Régime Dualiste est le 1er à avoir été développé lors de la naissance des 1ers régimes parlementaires en Europe : Angleterre et France. Ce régime assure une démocratie plus grande puisque le gouvernement est à la fois responsable devant le Chef de l’Etat et devant le Parlement. Il repose sur la possible égalité entre les pouvoirs « check and balance » le pouvoir exécutif ne peut prendre le pas sur le législatif et vice versa. Par ailleurs, cette égalité entre les pouvoirs n’est réalisable que si chacun des 2 pouvoirs peut exercer sur l’autre une contrainte : d’une part une responsabilité ministérielle, qui peut s’exprimer par une motion de censure ou de la démission du chef du gouvernement en faveur du pouvoir législatif et d’autre part, un droit de dissolution en faveur de l’exécutif. Cependant, il apparait qu’en France le pouvoir royal du roi qui est le chef de l’Etat se fragilise tout au long du 19e siècle, il perd de sa légitimité et de son pouvoir. Cette étape est décisive dans le sens où le régime parlementaire évolue à cette période.
Le Régime Moniste se créer au moment où l’on sent qu’il n’est pas bon de confier à une seule personne les pleins pouvoirs de l’exécutif. Carre de Malberg formule le souhait de voir l’établissement « d’un dualisme des fonctions » associé à un « monisme des responsabilités ». Dans le régime moniste, le gouvernement n’est plus responsable face au chef de l’état il l’est seulement face au parlement qui peut exercer un pouvoir de motion de censure, qui est à l'initiative des Parlementaires. Ce pouvoir permet à ces derniers de se prononcer sur la politique du gouvernement. S'ils la désapprouvent, le gouvernement est forcé de démissionner. Le parlementarisme moniste se manifeste également par un effacement du chef de l'État. Cet effacement peut même aller jusqu'à ne réserver au président qu'un rôle de représentation : il exerce alors une simple