Incendie et evenements

Pages: 14 (3452 mots) Publié le: 8 novembre 2012
I. INCENDIE ET EVENEMENTS
1) L’incendie
* les événements garantis
* L’incendie est une combustion avec les flammes ; en dehors d’un foyer normal.
* La chute directe de la foudre et des dommages d’ordre électrique occasionnés aux installations électriques non enterrées.
* les explosions et les implosions.
* le choc ou la chute d’appareils de navigation aérienne et d’enginsspatiaux ou de parties d’appareils ou d’objets tombant de ceux-ci.
* le choc d’un véhicules terrestres a condition qu’il soit identifié ; il n’est pas conduit par l’assuré ni son conjoint ni par une personne dont l’assuré est civilement responsable ni par l’un des proposés en service.
* Les exclusions
* les dommages dus a la chaleur ou au contact direct ou immédiat du feu.
* lescrevasses et fissures des appareils de chauffage résultant de l’usure ; du gel ou du surchauffe ;
* les dommages aux compresseurs et aux moteurs causés par leur explosion aux turbines.
* le vol des biens garantis à l’ occasion d’un événement assuré.
* les dommages aux appareils électriques : par des dérogations partielle aux exclusions ci-avant ; la garantie s’applique aux dommagesmatériels subis par les appareils ; machines ; moteurs ; transformateurs électriques ou électroniques et leurs accessoires :
- soit par un incendie ; une explosion ou implosion ayant pris naissance à l’intérieur de ces objets.
- soit par accident d’ordre électrique ; y compris les dommages dus a la chute de la foudre ou à l’influence de l’électricité atmosphérique.

2) TEMPETES ; OURAGANS ;CYCLONES ; GRELES ET POINDS DE LA NEIGE SUR LA TOITURES
* Le contrat couvert les dommages matériels causés par l’action directe :
* le vent ou d’un corps renversé ou projeté par le vent
* de la grêle ou du poids de la neige accumulée sur toitures.
Lorsque des phénomènes détruisent un certain nombre de bâtiments de bonne construction dans un rayon de 5km autour du risque assuré.L’assureur demandera une attestation de la station la plus proche de la météorologie nationale indiquant qu’au moment du sinistre si le vent a dépassé 100km/h.
-l’assuré doit aviser son assureur dans un délai de 48h du moment ou les biens assurés ont subi les premiers dommages.
-les dommages aux murs ; aux volets et persiennes ; aux stores ;aux antenne de la radio et de télévision ; aux gouttières etchêneaux et aux capteurs solaires sont compris dans la garantie.
* Exclusions :
* Les dommages résultant d’un défaut de réparation ou d’entretien indispensable incombant.
* le matériel ; les marchandises ; le mobilier se trouvant en plein air.
* les dommages de mouilles et ceux occasionnés par le vent aux bâtiments non entièrement clos et couverts et a leur contenu.
N.B : la franchiseest de 10% du dommage le minimum de 1000dhs
Biens garantis
-les dommages immobiliers (bâtiment)
-le contenu professionnel
Frais garantis
-les frais de reconstitution des documents
-les frais de déplacement et de remplacement
-les frais de déblais et de démolition consécutifs à un sinistre garanti
-les honoraire d’experts.
Pertes immatérielles garanties
-la perte de loyers
-la privationde jouissance

Responsabilités
Le recours des voisins et des tiers.
Nature des risques suivants définitions données par les présentes conventions | Montant des garanties accordées par année d’assurance quel que soit le nombre de victime | Franchise sur dommages matériels |
| Dommages corporels | Dommages matériels | % | Minimum | Maximum |
I. Assurance de responsabilitéRisque AR.c. « exploitation »Intoxication Alimentaire | 2 500 0001 000 000 | 500 000 dont dommages hors locaux résultant :D’incendie, explosion :200 000 DHDe l’action de l’eau : 200 000 DHVol par préposés :4000 DH | 101010 | 100500500500 | 10025002500 |
Risque BR.C. à l’égard de votre personnel :- Faute intentionnelle- Faute inexcusable | 1 000 000 | NEANT |
Risque CR.C....
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • incendie
  • Incendie
  • Incendies
  • Incendies
  • Incendies
  • incendies
  • Incendies
  • Incendies

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !