Incoterm

5601 mots 23 pages

CPE703
TRANSPORT

SOMMAIRE

Incoterms 4

Les différents incoterms 5

E 5

F 5

C 5

D 5 EXW : 6 Avantages : 6 Inconvénients : 6 FCA 6 Avantages 6 Inconvénients 7 FOB 7 Inconvénients 7 CREDOC 7 Inconvénient : 8 CFR/CIF 9 Assurances 9 Assurance maritime 10

Calcul de prix 11

Calcul du Prix de Vente TTC ou calcul du prix d’achat pour l’importateur 11

Calcul du Prix de Vente EXW en connaissant le prix d’achat importateur maxi 12

Exercices 13

Exercice 1 13 Nota bene 1 15

Exercice 2 15 Nota bene 2 15

Exercice 3 16

Incoterms

Incoterms (INternational COmmercial TERMS) = Conditions de livraison en commerce international.
Ils visent à définir les obligations de l’acheteur et du vendeur par rapport à 2 problématiques : • Qui paye quoi et jusqu’où • Qui est responsable de la marchandise, et jusqu’à quel point

Une opération de Commerce International peut être imagée par un travelling à x opérateurs qui veulent être rémunérés… Mais qui paye quoi ? Ce sont les incoterms qui vont le définir.

Les incoterms engendrent des obligations fiscales ou douanières, c’est une nécessité d’ordre légale.

Toute marchandise transportée risque d’être endommagée en cours de route… qui supportera ce risque ? Les incoterms vont le définir.

Les incoterms traitent le fret (transport) et les risques mais pas le problème de transfert de propriété.

Le transfert de propriété =
A partir de quel moment la propriété d’un bien passe du vendeur à l’acheteur. La réponse est dans le contrat commercial (que ce soit un contrat d’achat ou de vente), si cela a été prévu.
Les conditions d’achat régissent les transferts de propriété. Beaucoup d’entreprises prévoient le transfert de propriété avec le transfert de risque. Ce qui fait croire aux entreprises que les incoterms sont des documents de transfert de propriété.

En France, si

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LES INCOTERMS 1er PARTIE : A. L’incoterm sert à préciser si le coût du transport et de l’assurance sera supportée par l’acheteur ? * ? vrai ?….

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CCI propose Developpement commercial : - Centre de formation - Forum Procédures export -> Certificat d’origine, Légalisation Délégués térritoriaux : - Pays Le vendeur s’occupe TOUJOURS de la douane export SAUF départ usine LES OMNIMODAUX EXW est toujours suivi du lieu ( usine de départ) comprend juste l’emballage FCA :….

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*Le deuxième rôle des incoterms est de déterminer le lieu de transfert des risques, c'est-à-dire le lieu à partir duquel sera défini qui du vendeur ou de l'acheteur aura à supporter l'avarie en cas de mauvaise exécution du transport. Le lieu de transfert de risque correspond également au lieu de livraison de la marchandise. Les règles Incoterms définissent les obligations de livraison qui incombent, en termes de délai, au vendeur. Exemple : CIP Tunis, avec expédition au plus tard de France le... (date au plus tard à indiquer). Dans ce cas, en CIP, la livraison est réputée avoir lieu lors de la remise de la marchandise au premier transporteur, c'est-à-dire à sa remise au commissionnaire en France, et non à Tunis.….

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Paiements classiques 2) Paiements spécifiques à l’international V- Le contrat VI- Le risque de change Chapitre 1 : Les incoterms I- Introduction Définition : Incoterms= International Convention Terms.….

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Les incoterms 2010
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Nous avons deux partis et donc il existe une multitude de possibilités de répartition des coûts, des risques, et des responsabilités. Les incoterms vont prévoir ces différentes possibilités. Les incoterms constituent un ensemble de règles internationales pour l’interprétation des termes les plus utilisés dans le commerce international. I. Définition : Incoterms est un acronyme de l’anglais qui signifie termes du commerce international.….

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LES INCOTERMS PLAN : • INTRODUCTION • DEFINITION • LES ELEMENTS DEFINIS PAR UN INCOTERM • PRESENTATION DETAILLEE DES INCOTERMS : 1. Les incoterms de vente au départ 2. Les incoterms de vente à l’arrivée • COMMENT CHOISIR UN INCOTERM?….

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8 Incoterms
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En faite il faut savoir clairement pour les deux parties quel services sont inclus dans le prix ? Nous avons deux parties, il existe de nombreuses possibilités de combinaisons, de répartitions des coûts et des risques.….

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Pour préparer la négociation de votre prochaine commande vous devrez : Retour 1 Déterminer (à l'aide des informations fournies en annexe) les prix acceptables pour une importation : - EXW Brasilia ; - FAS Belem ; - FOB Belem ; CFR Le Havre ; - CIF Le Havre ; - DES Le Havre ; - DEQ Le Havre ; - DDU Beauvais ; - DDP Beauvais. Corrigé 2 Comparer les prix d'offre du fournisseur avec ceux ressortis de vos calculs. Quel incoterm pouvez-vous proposer au fournisseur, pour réaliser des gains financiers sans prendre des risques démesurés.….

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Vendeur Transport Acheteur Des exemples de malentendus nÀ quel moment l’acheteur devient-il responsable des biens? n Qui dédouanera? n Transport monomodal ou multimodal? n Qui assure les biens?….

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I~ r-- ,.I 1 Lif W ~: 1---"1 , , Il)1 1 ~ 1 1 1 l 1 1 1 au lieu ~e livraison convenu à la frontière désignée 1 ,.. : IranCl! l.lIlSr )rleu" 1 : port pa) é .iuSlJU '1 ,. : ~rt pa) :lSiUralK' c'l)l'lPliSL .iU"IU'" " ' franco le lop/; du '" \ irc tI : franc' hord à bord du navire au point de destination convenu, sur le quai au port de destination convenu l 1 l < '….

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EXW 1. Caractéristiques A l’usine ou à l’entrepôt, c’est une vente au départ est subdivisé ou multimodal (rail, aérien, maritime). C’est le 1er incoterm ou la tout va démarrer, car il va tenir compte du prix de revient ou du produit, de la marge sur cout de revient, de l’emballage export.….

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II – LES INCOTERMS 1) Définition 2) Objet 3) Limites 4) Les 11 incoterms 5) Familles 6) - multimodal 7) - maritime * 8) Ventes au départ/ vente à l'arrivée 9) Quels sont les Incoterms 2010 ?….

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La simplification de la règle. 2. La standardisation B. La sécurité juridique C. Les modalités de recours aux Incoterms II. La définition des obligations des parties par les incoterms A. La répartition des obligations entre les parties 1.….

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Constat de départ Qu’ils s’agissent de ventes ou achats internationaux, il existe de nombreux risques pour l’exportateur ou l’importateur: * le risque pays ; * des lois et réglementations différentes ; * les risques commerciaux ; * les risques de fabrication et de change. De ce fait, la création des Incoterms a permis de simplifier et clarifier les rapports entre les différents opérateurs et notamment d’un point de vue commercial. Utilité des Incoterms → INCOTERMS : Contraction « d'INternational COmmercial TERMS » → Objectifs : Uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international en définissant par un terme unique, interprétable d'une façon identique de par le monde, une relation donnée entre un client et un fournisseur. → Les Incoterms représentent un langage commun à la disposition des commerçants de langues et de pratiques commerciales différentes.….

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Réalisée par : Evans DUAH Techniques de Commerce International Professeur chargé du cours : M. A. Achaba Définition Les INCOTERMS désignent les conditions de vente internationales (International Commercial Terms), et sont définis par la Chambre de commerce Internationale. Ils précisent les conditions du transfert de frais et de risques entre acheteur et vendeur compte tenu d’une localisation géographique précise comme un port ou un aéroport (exemple : FOB Le Havre). Les incoterms ne règlent pas le transfert de propriété qui, dans la pratique, reste attaché à la notion de livraison.….

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