Licence en droit 1 2012-2013
Semestre 2

INSTITUTIONS EUROPEENNES

Professeur DEBARD

Plan de cours commenté

Introduction

1. L’Europe est une civilisation, fondée sur trois apports principaux : grec, romain, judéochrétien.
Cette civilisation est d’abord une civilisation méditerranéenne (« mare nostrum » des romains). Après l’invasion du nord de l’Afrique par les Arabes (VII-VIIIèmes siècles), elle se bornera approximativement aux territoires liés à la rive nord de la Méditerranée.
Au cours du Moyen-Age, l’identité européenne repose principalement sur le christianisme : foi commune (mais schisme oriental de 1054) ; expansion des ordres monastiques, usage commun du latin par les lettrés…
Cependant, il n’existe pas d’unité politique de l’Europe. L’unification politique par la force
(empire carolingien) ne sera ni complète ni durable ; au contraire, vers l’An mil, on assiste à une quasi-disparition de l’Etat et à un émiettement du pouvoir politique entre une multitude de seigneuries (féodalité).
Au cours des siècles suivants, la construction progressive des Etats européens ne fait cependant pas disparaître le sentiment d’appartenance à une même civilisation, ce dont témoignent par exemple aussi bien les foires sur le plan commercial que la circulation des artistes, ou encore des étudiants et enseignants entre les universités.

2. Il est possible d’établir un lien entre l’intensité croissante des guerres qui vont opposer les
Etats européens et la prise de conscience progressive de la nécessité de réaliser pacifiquement une construction politique de l’Europe.

Sous le règne de Louis XIV, les guerres, et notamment celle de la succession d’Espagne
(1701-1714), mettent aux prises un grand nombre d’Etats européens. La remise en cause de l’absolutisme par la philosophie des Lumières revêt, entres autres, la forme des « projets de paix perpétuelle », présentés notamment par l’abbé de Saint-Pierre et par Emmanuel Kant, visant à établir des