Institution politiques

Pages: 8 (1925 mots) Publié le: 17 janvier 2011
Les Etats-Unis
Section 1 La nature du régime américain §1 l'histoire explique la nature du régime En 1787, les constituants américains ont pris pour modèle la Monarchie limitée anglaise du début du XVIIIe siècle C'est alors un régime de balance des pouvoirs qui sera théorisé plus tard par Montesquieu. - monarque gouverne encore - le Parlement légifère sans pouvoir renverser les ministres duMonarque. fondateurs de la Constitution ont cherché à définir un système d'ensemble, mais il n'était pas dans leur intention que les pouvoirs séparés opèrent dans une indépendance absolue. Le résultat, c'est le régime présidentiel américain, régime par nature instable, subissant des conflits, blocages fréquents (Watergates au MonicaGates) car le Président ne peut dissoudre le Congrès tandis que lesCongressmen ne peuvent révoquer les Secrétaires d'État. §2 les adaptations ou innovations américaines : - cadre républicain : rejet du principe monarchique du Roi héréditaire ; Président élu au niveau fédéral. - cadre démocratique : le Peuple devient souverain alors qu'en Angleterre la souveraineté est de droit divin. Président américain n'est toujours pas aujourd'hui élu au suffrage universeldirect. 1913 pr voir le Sénat élu au suffrage universel. Chambre des Représentants est élue au suffrage universel dès 1787. - cadre fédéral : la Séparation des Pouvoirs horizontale l'Ex, le Lég et le Jud. verticale délimitant trois niveaux de pouvoirs : l'État fédéral, les États fédérés et les collectivités locales. séparation des pouvoirs conçue comme une garantie de l'autonomie des Etats fédérés,de la démocratie locale. §3 Pourquoi les États-Unis n'ont pas connu l'évolution vers le parlementarisme moderne ? Deux raisons au moins l'expliquent : - l'Exécutif n'étant pas royal mais républicain et élu, il n'y avait pas de raison pour que le Congrès remette en cause son statut et ses compétences - les constituants à cause de la forme de leur État (= fédérale) ont craint les conflits entre Étatfédéral et États fédérés ; ils ont donc fait en sorte que la Constitution fédérale qui prévoit la répartition de leurs compétences respectives soit rigide, protégée par une Cour Suprême qui se donnera bientôt la compétence de contrôler la constitutionnalité des lois. Du coup, la Constitution américaine a très peu évolué comme le régime qu'elle organisait. Elle a maintenu tel quel le mode deséparation des pouvoirs (avec il est vrai le développement d'une collaboration de fait entre les trois branches). Section 2 Le fonctionnement inspirée des idées de Montesquieu sur la Balance des Pouvoirs ; c'est la règle des "Checks and Balances" (poids et contre poids). Exécutif, Législatif mais aussi Judiciaire même s'ils sont assez isolés sur un plan fonctionnel peuvent agir les uns les autres pourse contraindre et finalement mieux travailler ensemble : le conflit est institutionnalisé mais il dégénère souvent en raison de l'absence de possibilités de révocation réciproque de l'Exécutif et du Législatif. §1 l'Exécutif : L'Exécutif aux États-Unis (comme dans tous les pays qui ont adopté un moment à un autre le régime présidentiel : par exemple la Frace e 1791et en 1848) est monocéphale. LePrésident américain est à lui tout seul Chef de l'État et Chef de Gouvernement. Il n'existe pas de Gouvernement américain proprement dit. Cela au sens où il n'existe pas à côté du Président un organisme doté de la personnalité juridique, exerçant des compétences collectives. Le Président est simplement entouré de collaborateurs qu'il nomme et révoque à volonté. A désignation du Président Lesgouvernants doutant que la masse des citoyens fut en mesure de faire "un choix intelligible", ont opté pour un système indirect à deux étapes à la fois pour la désignation des candidats à l'élection et celle du président lui-même. a) la désignation des candidats à l'élection pré-étape non prévue par les constituants.sélection du candidat par chaque grand parti 1) Entre février et juin, les deux...
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