Chapitre 1 : L’indentification de la règle de droit

Introduction

Juriste : Hommes et femmes qui considèrent le droit comme une science exacte.
Le droit est omniprésent :
• Ex : Roméo et Juliette => mariage entre deux mineurs.
• Ex : Croissants le matin => contrat de vente
• Ex : Bus => contrat de transport.
Le droit on y pense quand ca va mal et quand tout vas bien on n’y pense pas.
 Qu’est ce que le droit ?
Selon P.Jestage la question ne paraitra simple que pour ceux qui ne s’en posent aucune.
Le droit c’est une manière perfectible de rendre la société plus vivable. Il existe deux définitions du droit :
• Le droit objectif : c’est l’ensemble des règles visant à organiser la vie en société et sanctionnées par la puissance publique. C’est l’ensemble ordonné de règle de droits. (Ex : Le droit français, le droit allemand).
• Le droit subjectif : prérogative attribué dans son intérêt à un individu par le système juridique, lui permettant de jouir d’une chose, d’une valeur ou d’exiger d’autrui une prestation. (Ex : droit de vote).
Le cœur du droit c’est la règle qui compose le droit objectif et qui fonde une prérogative individuelle (droit subjectif).

Section 1 : Les fondements de la règle de droit

Règle de droit : règle de conduite dans les rapports sociaux, générale, abstraite et obligatoire, dont la sanction est assurée par la puissance publique.
Droit positif : il est constitué par l’ensemble des règles juridiques en vigueur dans un Etat. C’est le droit « posé », le droit tel qu’il existe réellement. Le droit n’est pas neutre il s’appuie sur une conception idéologique et philosophique. (Ex : mariage homosexuel).
Il existe deux courants de pensée :
• Le droit naturel : les théories du droit naturel soutiennent qu’une règle de droit positif est illégitime si elle est contraire à un ensemble de règle supérieur.
• Positivisme : théorie selon laquelle il est inutile de rechercher la justification de la loi car elle s’impose