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INTRO HISTORIQUE AU DROIT PRIVE

1410 mots 6 pages
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INTRO HISTORIQUE AU DROIT PRIVE
Dalloz  Histoire du droit civil (Lévy et Castaldo)
Ellipse  Historie du droit privé (Renaut)
Vuibert  Intro historique au droit (J-P Andrieux)
Montchrestien  Histoire du droit privé, de la chute de l’empire romain au XIXème (Jean Bart),
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

Intro Générale  Quelque aperçut sur le droit privé :
i. Section 1 : Le droit privé c’est du drt
La signification du mot drt  peut ê compris ds 2 sens :
Le droit : c’est l’ensemble des rgl qui dans une société déterminé qui régissent les relations des hô entre eux et s’imposent à eux par le moyen de la contrainte étatique. En générale le mot sera suivi par un qualificatif (droit commerciale, drt des affaires…) ( drt objectif)
Les droits : prérogatives reconnus aux individus et dt ils peuvent se prévaloir ds leur rprt avc les autres, sous la protection de l’autorité étatique. (le drt de propriété qui se décompose en 3 prérogatives : l’usus /l’abusus/fructus) ( drts subjectifs)

Les caractères de la rgl de drt  les hô qui vivent en société respectent un crtns nbr de rgl, mais toute ne st pas considérés cô des rgl juridique, de drt :
1. ABSTRAITE
Abstraite : ne s’applique pas à des individus nommément désignés ms à des catégories ouvertes de personnes, abstraction faites de leurs personnalités.
Générale : s’applique de la mê manière sr tt le T, garanties en faveur de l’=é
Impersonnel : garanties contre l’arbitraire
Permanente : s’applique chaque fois que ces conditions st remplis et tant qu’elle n’est pas abrogée.

2. NECESSAIRE
Hobbes  « L’hô est un loup pr l’hô ».
L’hô vie en société et des rgl st dc nécessaire pr assurer a la fois la sécu et si possible la justice. Le drt s’avère dc indispensable si l’on souhaite instaurer un ordre social

3. COERCITIVE
Elle est coercitive car elle est obligatoire, son non-respect est assortie de sanctions, cette coercition est exercé par l’état

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