Introduction historique à l'étude du droit chap 3

7047 mots 29 pages
CHAP 3 : Le droit savant et la législation royale Le droit savant est le droit enseigné en faculté : or les étudiant ont trouvé dans le droit romain la notion de souveraineté qui consiste à porter la loi ou l’abroger. Cette notion a été mis en lumière au 16èmesiècle pars JEAN BODIN (1530-1596) : il est le premier à avoir fait la théorie économique de l’inflation « s’il y a hausse des prix, la cause est la quantité excessive de monnaie en circulation ». Son livre le plus célèbre « les 6 livres de la république » 1576 : ce livre contient une théorie de l’état et il a dédier son chef d’œuvre à un toulousain DU FORT DE PIBRAC (conseiller du roi) : Ce livre commence par une célèbre définition : « la république est un droit gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur ai commun avec puissances souveraines » : « le droit gouvernement » cela introduit précisément les idées du droit, la république est la chose publique :l’état qui suit dans son fonctionnement des règles de droit. « Plusieurs ménages » signifie que la population de l’état est constitué d’un certains nombres de familles (qui est la cellule mère de la société), de ce qui leur est commun signifie que ces familles ne sont pas juxtaposé et forme une population qui ont ne commun des valeurs avec puissance souveraine. Pour qu’il y ait un état, il faut qu’il y ait puissance souveraine qui donne la cohésion à la nation. Jean BODIN a élaboré la théorie du domaine propriété de l ‘état : cela veut dire que certains biens appartiennent à l’état en tant que personnes morales et ces biens on un régime juridique particulier. En principe, ces biens sont inaliénables (ex : les fleuves, les rivages de la mer). Il a lutté pour imposer l’idée que l’état est une personne morale distincte de la personne physique du roi SECTION 1 : Le droit savant Les origines Naissance intellectuelle de l’Europe à l’an 800 A l’école du palais de charlemagne, il a créer un centre de recherche ; et dans les

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