Introduction Historique au droit cours 1

Pages: 15 (6695 mots) Publié le: 13 février 2015
CHAPITRE 1 : LE MARIAGE
Le mariage en tant qu’acte juridique créé la famille. Il lui donne son organisation, sa
cohésion et son existence juridique. L’universalité du mariage et de la famille en atteste
du caractère naturel et autorise à en chercher des caractères commun et invariable. Le
mariage n’est pas une structure invariante dans sa formes puisque sa forme vair dans le
temps, dans l’espaceau grès des évolutions historiques et des différences culturelles. Le
droit matrimonial français est un mélange de différentes traditions, plusieurs aspects se
sont croisés (germanique, canonique, romain).
A partir du 16éme, la montée des doctrines régaliennes (de l’Etat) va ouvrir la voie à la
sécularisation du mariage.
Section 1 : le mariage à Rome
La famille a Rome a un rôle important à jouerdans la conclusion du mariage puisque
celle ci dépend de la volonté du paterfamilias qui est le seul capable (sui iuris) =
juridiquement capable de contracter. En outre pour les romains, le mariage illégitime est
consensuel. C’est le consentement des époux et du pater familias qui fait le mariage. Les
fiançailles exister a Rome, (paroles du futurs : verba de futuro). Elle précède l’union n’ont
pasde formes juridique romaine et n’ont pas d’effet juridique car le mariage doit émaner
d’une volonté libre et passé par l’échange des consentements. De ce fait, c’est une idée
qui sera reprise dans le code civil. Les fiançailles ne conduisent pas forcement à un
mariage.
Différentes alliances (car diffèrent mariage) :
Connubium : désigne le droit de contracter un mariage (Dans les Institutes, Gaiusdonne
définition du CG : « capacité de former avec une personne donnée de sexe opposé une
union conjugale avec valeur juridique »). Le droit de mariage est réservé au citoyen
romain puis il va s’élargir en fonction de l’extension de l’empire et de la citoyenneté
(Caracalla). On va également parler du matrimonium (droit matrimonial).

(Jus conubii)

S’il ne sont pas citoyens : concubinage.
Unionentre esclaves : cotuberium. Même terme si un membre du couple est esclaves.
Repris par le juriste Paul : « entre les esclaves et les personnes libres il ne peut y avoir de
matrimonium mais un cotuberium » Ils doivent avoir reçu l’accord de leur maitre. Les
enfants qui naitront de leur union suivent la même « nature que la mère ».

(les esclaves ne peuvent pas avoir de juste mariage)

Ius coniubi :fait de pouvoir se marier. Soumis à des règles particulières (limite d’âge,
consentement). Seul les règles de celui-ci peuvent conduire à un mariage légitime ou un
iustum matrimonium. Seuls les enfants nés d’une telle union sont considérés comme des
enfants légitimes. Le fait d’être marié selon le juste mariage entraine des conséquences
sur les enfants et des conséquences patrimoniale entre lesépoux. Les époux ne pourront
hériter l’un de l’autre que s’ils sont mariés comme cela. Le digeste indique « pour qu’une
femme soit admise à la succession ab intestat de son mari (ou réciproquement), il faut

que le mariage soit légitime. » (Ab intestat : la succession régit par la loi, pas de
testament). Certaines appellation sont réservées aux épouses de citoyens romains :
matrona, ouxor. ou uxor(juste mariage) ; mulier : femme mariée à un non-citoyen romain.
La législation matrimoniale à Rome remonterait à l’enlèvement des sabines (de façon
symbolique et sur le plan juridique). Les textes ne nous disent pas comment se
terminent les unions. La femme n’a pas le droit d’abandonner sont mari mais le mari
peut répudier sa femme. Le citoyen romain pourra répudier sa femme pour caused’empoisonnement d’enfants, pour soustraction des clés (une clé, la femme n’a pas le
droit de voler la clé de la cave), pour adultère. Si le mari décide de la répudier pour un
autre motif, la loi ordonne qu’une partie des biens du mari doive aller à la femme et
l’autre partie à des **
métères (dieu). Si on regarde les textes de Denis Ladigarce (historien
grec qui a vécu a Rome) : peine de mort si...
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