UNIVERSITE MOULAY ISMAIL Faculté des sciences Juridiques Economiques et Sociales Meknès

Exposé sous thème :

ImpÔt sur le revenu professionnel

Présenté par :

Tarik ROUIJEL Wassim Hani LEBARRANI Encadré par : Mr. RACHIDI

Matière : Fiscalité D’entreprise

Année Universitaire 2009 – 2010

Plan :

Introduction

I- Champs d’application

II- Régime du résultat net réel

III- Régime du résultat net simplifié

IV- La cotisation minimale.

V- Régime du bénéfice net forfaitaire

Etude de cas

Conclusion

Introduction

L’impôt sur le revenu est un impôt d’Etat, il est déterminé annuellement à partir des déclarations des contribuables

Cet impôt est aussi progressif du fait que sont barème est établi de telle sorte que le taux d’imposition est d’autant plus important que les revenus soient élevés.

L’impôt sur le revenu est aussi dit personnel puisqu’il prend en considération la situation personnelle et familiale du contribuable.

Il est tout de même dit général et global concernant, en principe, tous les revenus quelle que soit leur nature et quelle que soient les activités qui les procurent exclusion faite des revenus exonérés.

L’impôt sur le revenu (IR) frappe l’ensemble des revenus acquis par les personnes physiques et personnes morales, ayant opté irrévocablement pour l’IR, durant une année civile.

Toutefois le revenu global est constitué de 5 revenus catégoriels dont apparaître le revenu professionnel, qui est en principe, déterminé d’après le régime net réel (RNR), mais comme nous allons le voire dans ce qui suit existe d’autres régimes optionnels.

Donc, qu’est ce qu’on entend par le revenu professionnel ?, quel son champ