IV République

Pages: 12 (2892 mots) Publié le: 8 janvier 2014
Chapitre 9: IV république

Section 1: l'élaboration de la nouvelle constitution

1944: création GPRF

Elle est créée avant même la libération du territoire nationale par de Gaulle à Alger. Et la création a été une sacrée entreprise, bagarrée mais en soit une sacrée victoire. L'unification des forces de résistances par Jean moulin est aussi une sacrée victoire.

Il y avait d'un côté lacollaboration il et l'autre la résistance. Mais il ne faut pas croire, la résistance était très diviser sur ce qu'il conviendrait de faire et de même que de gaule a pris beaucoup de temps pour imposer son autorité. Notamment que ces alliés, les américains et les anglais, sa légitimité était douteuse. Il fallait s'opposer notamment avec la disparition du général faroz.

Si tôt le régime de vichyeffondre, très vite à l'automne 1945, des élections législatives d'une part et le référendum d'un autre ou il demande aux français si l'assemblé sera doté de pouvoir constituant sinon retour au regilme III république. Oui 96% pour une nouvelle constitution. Mais quel régime?

Cela va être tout l'enjeu de 1946 et du départ de de gaule qui quitte le pouvoir en 20 janvier 1946. Il espère qu'on pasfaire sans lui et c'est vrai. Mais on fait sans lui.

En avril 1946: Le centre de gravité de la politique française est déplacé. La droite déconsidérée enver du tripartisme, alliance. UMRP, socialiste et communiste. premier projet de constitution,

5 mai 1946 :victoire du NON. on veut une assemblée.
Gouvernement procède de làssemble nationale. Ce premièr projet est reposée à cause du non pousséepar de Gaulle.

2 juin 1946: élections

(16 juin 1946: discours de  bayeux) vision différente avec un exécutif stable. Le résident ne procède plus du parlement. Mais le gouvernement sera entre les mains de làssemblee et des partis. Il ne se mettra en place que dans les institutions de la V république.

30 septembre 1946: adoption du second projet de constitution

13 octobre 1946: victoiredu OUI.

Section 2: les institution de la IV république

la nouvelle constitution: un parlementatisme rationalisé

 Pour de Gaulle et tout le monde (96%) pour couper avec les institutions de la III république mais on n'est pas d'accord sur la thérapie.
Il ne faut plus que les ministres procède par le parlement et soit plutôt nomme par le président qui a une assise beaucoup plus large.Çette vision est oppose par les républicains (démocrate chrétien...). Ils disent que le régime parlementaire est très bien mais il faut le rationaliser. Donc c'est moditfizr ses réglages et trouver les bons réglages pour que le régime parlementaire fonctionne correctement.

-reconnaître le président du conseil et renforcer son autorité. Le PCM souffrait de la méconnaissance des instituions.L'exécutif qui ap était confie àu président de la république et confie dans la nouvelle constitution d'eau PCM. Il faut aussi renforcer son autorité et le reconnaître comme véritable chef du gouvernement. Alors que dans la III, le gouvernement était investit par la chambre, mais ici le président désigne le PCM et il est seul investit par un vote par l'assemblée nationale. Et une fois investi, et investitseul, le nouveau PCM compose son gouvernement. Le PCM n'est plus prisonnier d'un attelage, d'une coalition, d'une combinaison mais est reconnu qui est appeler à exercer et nommer son gouvernement.
Art.45: le président désigne le PCM qui est investi par l'AN
Art. 45: l'exécutif est confié au PCM

-limiter la façon dont la responsabilité du gouvernement peut être mise en jeu.

Le coupleresponsabilité d'émission s'était déréglé par la crise du 16 mai. Alors rétablir un régime parlementaire ou face un parlement élu au suffrage universel direct reconnaît que le gouvernement n'est pas totalement entre ses mains, suppose la reconnaissance de l' Exécutif. Faire en sorte que ce soit moins facile de chuter le gouvernement.

Art. 49: la question de confiance

Art.50: la Motion de censure...
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