Justice seigneuriale
C’est cette dernière, la justice seigneuriale, qui fera l’objet de notre sujet. Au Moyen Age, cette justice est très répandue et peut être divisée en 2 catégories :
• La justice féodale qui juge les litiges entre les seigneurs et ses vassaux à propos de leurs contrats vassaliques.
• La justice foncière qui règle les litiges concernant la concession de terres aux roturiers de la seigneurie, c'est-à-dire aux personnes ne portant aucun titre de noblesse.
Ainsi, la justice peut être définie comme le moyen de trancher les litiges grâce à un organe adapté. S’agissant de la justice seigneuriale, elle peut être considérée comme l’ancienne justice royale exercée par le seigneur. Celui-ci l’utilise à son profit (car elle est source de revenue) dans toute la seigneurie, c'est-à-dire dans tout le territoire sur lequel le seigneur règne.
Nous allons étudier cette justice dans le cadre du Moyen Age c'est-à-dire la période s’étendant sur 5 siècle, depuis l’avènement d’Hugues Capet en 987 jusqu’en 1453 (prise de Constantinople par les Turcs). Cette période est située entre le haut Moyen Age (de 476 à 987) et l’Ancien régime (milieu XVe jusqu’en 1789).
Au niveau politique, elle est marquée en son début par la faiblesse des Capétiens qui règnent comme de simples seigneurs dans un territoire morcellé. Dans ce contexte, les seigneurs ont dérobés les pouvoirs du roi et celui-ci va tenter de les récupérer progressivement à partir du XIIe siècle. Le droit, quand à lui, constitue une multitude de coutumes différentes selon la région, le village… Ce n’est qu’à partir du XIIe siècle que les Capétiens redécouvrent le droit romain et le droit canonique ce qui va entrainer, petit à petit, de profondes modifications.
En effet, la justice seigneuriale a énormément évoluée durant les 5 siècles que constitue le Moyen Age et nous pouvons nous