Séance 3. La constituante et la législative

Commentaire de la Constitution de 1791

« Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme ». Cette citation de Lavoisier est bien adapté à la cette constitution de 1791. Cette constitution ne perd rien de l'Ancien-Régime, ne crée rien de neuf pour aller vers une République, mais transforme plutôt les pouvoirs tout en gardant une forme monarchique, avec un roi à la tête.

Ce texte a été rédigé par l'Assemblée constituante en 1791. Cette Assemblée est naît le 9 juillet 1789, lorsque l'Assemblée nationale s'est autoproclamée Constituante. Elle rédige ainsi la première constitution en France, celle de 1791. Afin de préciser : une constitution est la loi fondamentale d'un État qui définie les droits et libertés des citoyens, ainsi que l'organisation et la séparation des trois pouvoirs politiques qui sont : le législatif, l'exécutif, et le judiciaire. C'est que nous allons retrouver dans ce texte. Cette constitution est divisée en sept titres, eux-mêmes peuvent être divisé en chapitre puis en section. Nous nous intéresserons qu'au préambule de cette constitution, et au cinq premiers articles du titre III, Des pouvoirs publics. Cette partie énumérait, selon leur importance, les pouvoirs publics. Tout d'abord elle traite de l'Assemblée nationale, puis de a royauté, suivit de l'exercice du pouvoir législatif, et enfin de l'exercice du pouvoir exécutif. Elle définissait également la souveraineté et le régime établi.

Afin de comprendre la situation dans laquelle la constitution est naît, revenons un peu en arrière. Les États généraux se réunirent le 5 mai 1789 à Versailles par demande de Louis XVI. On y retrouvait les trois ordres : noblesse, clergé, et tiers-état. Leur réunion consistait a soumettre des projets de réformes financière, administrative, et judiciaire. Le 17 juin 1789, avec le soutient de trois curés, le tiers-état se proclame « Assemblée Nationale ». Au fur et à mesure, plus de membres du clergé vont