La déclaration de tva

1518 mots 7 pages

INTRODUCTION

Durant ma période de formation effectué du 1er mars 2010 au 26 mars 2010, j’ai pu découvrir plusieurs thèmes étudiés en cours et mis en application dans l’entreprise. Celui qui m’a le plus intéressé, et celui que j’ai choisi de présenter :

• La TVA

Justification du choix :

Mon choix se justifie pour les raisons suivantes :

• La TVA est un travail important pratiqué tous les mois par le

comptable.

• La déclaration de TVA CA3 est très importante car elle permet

de régulariser notre situation auprès de l’Etat.

• Cette partie de la comptabilité permet de voir plusieurs

documents qui ne concernent pas forcément que la TVA, exemples (les factures clients ou les factures fournisseurs)

• On traite également la TVA collectée et la TVA déductible sur

autres biens et services.

• Ce choix est aussi au niveau financier : cela permet de voir si

l’entreprise est dans une bonne situation financière.

• Pour mettre en application les cours étudiés sur la TVA.

PROBLEMATIQUE

Au cour de ma formation en entreprise j’ai pu constater que le comptable manquai de rigueur pour sa préparation de la déclaration CA3 de TVA. J’ai du réfléchir au sujet et trouvé une solution qui permettait a la foi de mètre au propre le travail préparatoire de la TVA et aussi de hiérarchisé être a jour.

Suite à une longue réflexion j’ai proposé a l’entreprise d’utilisé un tableau préparatoire de la TVA. Ce projet a été montré a la comptable qui à apprécier ma solution.

• Tableau de préparation de la TVA (sous Access Annexe A7 et A7b)

Se tableau est composé d’un récapitulatif des compte concernant la TVA. En premier la TVA collectée (vente récupéré sur les ventes). D’une deuxième part on voit la TVA déductible sur autres bien et

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Note synthese nett84
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L'option doit être formulée de manière expresse. Vous devez faire la déclaration écrite, par lettre simple, auprès du service des impôts concernant le paiement de la TVA Nous sommes à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Cordialement.….

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Restauration tva
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La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), est un impôt institué en France par la loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré, alors haut fonctionnaire à la direction générale des Impôts. Cet impôt bien que récent tiens une place prépondérante dans les systèmes fiscaux contemporains du fait de son rendement, en effet la TVA est la première recette fiscale et la première recette budgétaire des Etats. Afin de bien cerner le sujet de cette étude nous étudierons 1) Principe de la TVA La TVA est un impôt indirect assis sur la valeur ajoutée réalisée par l’entreprise. La valeur ajoutée est définie en comptabilité comme la différence entre la production de l’exercice (à laquelle s’ajoute la marge commerciale réalisée) et les consommations de l’exercice en provenance des tiers.….

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la déclaration de tva
1497 mots | 6 pages

I) Présentation de l’entreprise Dans le cadre de ma 3ème année de formation en comptabilité au lycée polyvalent Dumont d’Urville. J’ai eu l’opportunité de faire mon stage au sein de l’entreprise COMELLINK COMMUNICATION, afin de pouvoir appliquer et voir les connaissances théoriques étudiées en classe et aussi de pouvoir développée mon sens de l’autonomie pour faire face au travail future.….

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Declaration de tva ca3
2147 mots | 9 pages

Le principe est le suivant : l'entreprise majore son prix de vente du montant de la TVA qu'elle facture à son client et qu'elle reverse à l'Etat après déduction des montants de TVA (opération dite de récupération de la TVA) qu'elle a dû payer à ses propres fournisseurs pour acquérir les biens et services nécessaires à son activité. La TVA est donc intégralement supportée par le consommateur, mais collectée de manière fractionnée par les «organismes assujettis» à la TVA (entreprises, certaines professions indépendantes et certaines associations). Ceux-ci reversent à l'Etat la TVA en fonction de sa "valeur ajoutée" qui est la différence entre la valeur finale des biens et services (prix de vente)….

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Cas niouchka
523 mots | 3 pages

TVA à verser à l'État ou TVA à décaisser = TVA collectée - TVA déductible L'entreprise verse donc à l'État la taxe sur la « valeur ajoutée », c'est-à-dire sur la différence entre les ventes et les achats Hors Taxe. Exemple :….

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Ces la fleur que mange lyin
573 mots | 3 pages

Le régime du réel normal : CA3 Les entreprises non concernées par la “Franchise de TVA” doivent établir chaque mois une déclaration CA3 de TVA (possibilité d’option pour une déclaration trimestrielle si la TVA due est inférieure à 4 000 € par an). La déclaration de TVA peut être établie à l’aide d’un logiciel de comptabilité. Sur la déclaration de TVA, on a deux parties principales : - La TVA collectée - La TVA déductible La différence entre la TVA collectée et la TVA déductible détermine la TVA à payer (à décaisser) ou le crédit de TVA.….

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Tva agricole
1256 mots | 6 pages

L’introduction Explications sur la TVA agricole TVA collectée Afin de trouver la TVA collectée de l’exercice à déclarer, il nous a fallu d’abord déterminer les encaissements qui ont été effectué durant l’exercice. En effet, la TVA est une TVA agricole, elle est alors exigible au moment de l’encaissement du solde ou des acomptes. Nous sommes ainsi arrivés à la formule suivante : Total des encaissements de l’exercice= produits imposables TTC + variation des clients (variation des créances clients et variation des avances et acomptes clients) | |Variation TTC durant l'exercice |Montant HT |TVA | |Créances |205 501,00 |171 823,58 |33 677,42 | |Avances et acomptes primeurs |115 156,00 |96 284,28 |18 871,72 | |Avances et acomptes divers |40 000,00 |33 444,82 |6 555,18 | |produits imposables TTC |1 066 265,24 |891 526,12….

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La fiscalité marocaine a été complètement modifiée par la loi de 1984 qui a visé la mise en place d’
7409 mots | 30 pages

Elle fait l’objet d’une déclaration mensuelle ou trimestrielle selon le chiffre d’affaire réalisé par la société. La TVA concerne toutes les transactions (achats, ventes et livraison à soi même) effectuées par les sociétés au cours d’une période. Vu l’importance de la TVA pour l’Etat et la nécessité pour l’entreprise à maitriser ses différents mécanismes, toute notre attention doit y être portée. Notre objectif premier étant de nous imprégner des lois de la fiscalité dans l’objectif de mieux comprendre les déclarations de TVA ainsi que leur paiement. La solution qui s’impose alors à nous est d’apprécier les textes relatifs à la loi fiscale dans le but de déterminer les opérations passibles à la TVA et celles exonérées et aussi de montrer comment la TVA comptabilisée a sein de l’entreprise.….

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La déclaration de tva
849 mots | 4 pages

LA DECLARATION ET L’ENREGISTREMENT DE LA TVA A. DESCRIPTION DE LA SITUATION DE TRAVAIL Contexte : L’entreprise est soumise au régime réel normal et doit adresser au centre des impôts, chaque mois la déclaration CA3, accompagnée du règlement dans le cas ou il n’y a pas de crédit de TVA.….

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Declaration de tva
454 mots | 2 pages

Quand je multiplie mon CA imposable par 19,6%, qui est mon taux de TVA pour mes ventes, j’obtiens ma TVA collectée. Pour le calcul de ma TVA, j’ai également besoin du montant de la TVA déductible c'est la TVA récupérable sur les achats. • Pour cela je consulte le compte 445660 TVA déductible sur biens et services en bornant du 1er janvier de l’année à la fin du mois de déclaration. Nous bornons du 1er janvier au cas où nous avons de la TVA non récupérés.….

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Lilou
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Il s’agit de la déclaration de TVA. J’ai choisi cette tâche, car je n’en avais jamais vu auparavant et cela m’a permis d’apprendre de nouvelles choses et de nouveaux comptes dont je ne connaissais pas l’existence. Dans un premier temps, je vais vous décrire l’entreprise Servicinfo et les personnes avec lesquelles j’ai travaillé.….

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déclaration de TVA
2126 mots | 9 pages

Lors du calcul de la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible, deux cas peuvent se présenter : - Le montant de la TVA collectée est supérieur au montant de la TVA déductible : la différence est appelée TVA à reverser (ou TVA à décaisser). Elle correspond au montant de la taxe due à l’état. - Le montant de la TVA collectée est inférieur au montant de la TVA déductible : la différence est appelée crédit de TVA. Elle correspond au montant de la taxe que l’état nous doit. Ce crédit de TVA peut nous être remboursé par l’Etat, mais généralement, il viendra en déduction de la TVA à décaisser du mois suivant.….

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Pas d’assujettissement à la TVA. Vous pouvez travailler de….

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Rapport de sage comptabilité clients
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La déclaration de TVA CONCLUSION REMERCIEMENTS INTRODUCTION J’ai effectué ma période de stage au sein d’Arc distribution France sous la responsabilité de M. R MACHU Daniel, chef comptable. Ma période de stage d’une durée de huit semaines suivi d’un mois de CDD s’est déroulée à 95% au service de la comptabilité clients en même temps j’ai eu l’occasion de découvrir le fonctionnement de la comptabilité fournisseur et la comptabilité générale. I/ Présentation de l’Entreprise Raison sociale Arc distribution France – SA Adresse et situation géographique 9 rue du VERTUQUET, Zone industrielle 59960 NEUVILLE EN FERRAIN Statut juridique – Capital Société Anonyme à capitaux 100%familiaux Historique….

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Fonctionnement [modifier] Précédents [modifier] Il existait depuis longtemps des prélèvements sur les ventes : tous les biens vendus dans l'État subissent un droit (par exemple, 5 %). Pour simplifier la perception, ce peuvent être les entreprises qui sont chargées de percevoir le droit en même temps qu'elles facturent leurs biens et services, et cet impôt prend la forme d'une taxation sur le chiffre d'affaires. Mais ce genre de taxe a deux inconvénients majeurs : * pour le fisc, il est difficilement contrôlable, car il ne repose que sur les déclarations de l'entreprise qui vend, qui peut frauder simplement en minorant ses ventes. * côté consommateur, la taxe est payée autant de fois qu'il y a d'intermédiaires, ce qui a de multiples effets nuisibles : o avantage injustifié pour les entreprises intégrées : par exemple, le pain d'un restaurant qui a son propre boulanger et produirait lui-même son blé et sa farine ne subit la taxe qu'une fois, alors que celui….

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