La dévolution de la succession en l'absence du conjoint survivant
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La dévolution de la succession en l'absence du conjoint survivantEn cas d'absence de conjoint, les seuls héritiers potentiels sont ceux ayant un lien de sang avec le défunt. Toute fois dans ce cas de figure, les membres de la famille ayant un lien de sang avec le défunt ne viennent pas tous ensemble à la succession puisque la vocation successorale se limite au 6ème degrés ART 745 du code civil.
Ainsi la dévolution successorale suit un ordre précis avec une hiérarchie définit par le code civil pour désigner les héritiers on exclut les membres d'une famille, les uns après les autres grâce a certains nombreux mécanismes tels que l'ordre, les degrés, la représentation et la fente.
Le système Français des membres d'une famille favorise les parents et les descendants dans une logique de transmission de génération en génération du patrimoine familiale.
Les règles de dévolution sont énoncées à l'art 733 et suivants du code civil, elles déterminent le rang des héritiers et met à leur dispositions plusieurs techniques de succéder.
A : les ordres
L'ordre permet de ranger les héritiers ayant la même vocation ou des vocation concurrente dans une seule et même catégorie afin de détermine run ordre de priorité entre eux. C'est donc un catégorie regroupant un ordre de parent. Il existe 4 ordre d'héritiers énoncé a l'art 734 du code civil :
Les parents sont appeler à succéder ainsi qu'ils suit ( les enfants et leur descendant, les pères et mères, frères et sœurs et descendant de ces derniers, ascendants autre que les pères et mères, les collatéraux autres que les frères et sœurs et les ascendants de ces derniers).
On y applique la préférence des ordre poser à l'art 736 alinéa 6.
a: les premiers ordres les descendants :
Les descendants ont des droits égaux quelque soit le type de la filiation. Néanmoins l'enfant adopter peut se voir quelque règles particulière.
1: l'enfant non adopté :
Art 733 du code civil dans sa formulation écoulant du 23 juin 2006