La feodalité

Pages: 20 (4896 mots) Publié le: 30 septembre 2014
Introduction à l'Histoire du Droit

Bibliographie : Distribuée dans la fiche de TD.
Examen : épreuve de 3h avec deux sujets AU CHOIX. Un seul sujet à traiter, sur des types d'exercices appris en TD : la dissertation et le commentaire de textes.
I : Pourquoi un enseignement d'Histoire à destination des juristes ?

A. Approche génétique
L'idée : faire la genèse du droit positif (tel qu'ilest pratiqué ici et maintenant)
Savoir d'où viennent les choses permet de mieux les comprendre
Le danger : 1.cette raison est facilement essentialisante . On peut considérer que ces choses sont inéluctables. C'est un défaut fréquent chez les juristes : manque de regard critique sur leurs objets. « c'est comme ça pcq ça peut pas être autrement ».
B. Utilité comparatiste
On peut faire du Droitcomparé dans l'espace. On compare les systèmes juridiques dans l'espace (ex : UK). L'histoire permet de faire la même chose dans le temps. Procéder à une confrontation chronologique. Souvent ces problèmes ce sont déjà posés, il faut comprendre comment les solutions ont été élaborées. → Logique comparative.
C.Utilité sociologique
Il importe peu que ce soit une généalogie authentique ou fabriquée,ce qui compte c'est d'avoir une clé culturelle du club des juristes. Faire partager un nombre de valeurs ou de croyances communes aux personnes qui ont étudié en fac de droit : moyens d'inter-reconnaissance car on a les mêmes codes, les mêmes références culturelles.

II : Qu'est-ce que le Droit ?

→ Qu'est ce que le droit dans le passé. Il construit des ancêtres : passé romain. Le Droitfrançais, et + largement les systèmes de droit continentaux sont extrêmement tributaires du système romain.
Cesce (2ème siècle ap JC) écrit que « le droit est l'art du Bon et du Juste ». (« Ius est ars boni et aequi »). Définition extrêmement subjective. C'est déjà postulé que le droit n'est pas une technique, mais un art.
→ voir qu'il y a dans le droit une part de créativité. Dire également que ledroit est lié au bon et à l'équitable suppose une existence en soi du bon et de l'équitable, dire que le bon et le juste existent indépendamment du droit. Le droit a donc pour vocation de réaliser dans le monde des hommes l'avénement du bon et du juste abstraits. Techniquement, dire cela c'est être partisan du droit naturel, du Ius Naturalisme. Cela articule le droit des hommes à la transcendance. Ily a une approche opposée, qui s'est développée anciennement mais qui a fini par se construire intellectuellement surtout au XXème siècle : approche que l'on peut qualifier de « positiviste ».
Le droit positif est le droit appliqué en un lieu donné à un moment donné. Le positivisme juridique postule que le Droit n'a rien à faire du bien et du juste, ou de la transcendance et de la divinité, que ledroit et la morale sont deux choses distinctes et séparées et que le droit est simplement ce qui est considéré comme du Droit ici et maintenant. Le droit, c'est ce qui a été voulu par celui qui est habilité à vouloir le Droit.
D'un côté, on a les juges naturalistes qui subordonnent le droit à la transcendance pour qui le droit doit être moral et de l'autre côté, on a les positivistes : lecontenu du droit est indifférent, ni bon ni mauvais et qui font du critère de la juridicité le respect des procédures.
Ces deux façons d'aborder le droit s'articulent à des conceptions philosophiques divergentes.
→ voilà dans quelle tension se situe le droit que nous allons aborder.
Ces approches abstraites ne sont pas dépourvues d'enjeux concrets.
Ulpien définit le droit comme une volontéconstante et perpétuelle de « rendre à chacun le sien », c'est à dire donner à chacun ce qui lui revient. → définition ius naturaliste. C'est supposer qu'indépendamment du droit il existe quelque chose qui revient à chacun et que le droit n'est là que pour le mettre à disposition. Cette conception n'est pas égalitaire, elle suppose que chacun mérite quelque chose de spécifique que le droit doit donner,...
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