La gestion du temps de travail
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Thème 1 : Gestion du temps de travail et paie
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I) Synthèse des éléments du salaire
A- Le salaire B- Détails des cotisations salariales et patronales
II) Décompte des heures supplémentaires et calcul
A- Définition des heures supplémentaires
B- Base de calcul des heures supplémentaires
1- Règles de calcul des heures supplémentaires
2- Contingents heures supplémentaires et limites
3- L'indemnisation des heures supplémentaires
a - Le paiement des heures supplémentaires b- La récupération sous forme de repos : le repos compensateur de remplacement (rcr) c - Le repos compensateur obligatoire (rco) d- Barème
C- Les allègements sociaux et fiscaux (loi TEPA)
D- Entreprises à horaires variables ou à cycle de travail (horaire annualisé)
III) Forfaits (forfaits-heures, forfaits-jours) et calcul de la paie
A- Les conventions de forfait
1) Sur une base mensuelle ou hebdomadaire
2) Sur une base annuelle
B- Les conventions de forfait en jours
IV) Suivi du temps de travail, du contingent d'heures supplémentaires et du repos compensateur
I) Synthèse des éléments du salaire
A- Le salaire
Le salaire est la contrepartie du travail fourni par le salarié et correspond à un niveau de poste ou une qualification déterminée. Le salaire est librement fixé lors de l'embauche sous réserve du respect de certaines règles légales ou conventionnelles qui peuvent fixer des minima (Smic) .Toutefois, les éléments qui composent le salaire brut n'ont pas tous la même nature, ni le même statut.
B- Détails des cotisations salariales et patronales
Les charges sociales sur salaires ont pour objet de couvrir le salarié des risques de maladie,