TD n°3 : Les sources du droit à l'époque franque

Les barbares arrivèrent en Gaule, et imposèrent leur propre modèle politique en opposition directe avec la conception et la théorie romaine.
Suite aux invasions barbares, l'Empire Romain d'Occident prend fin en 476. Les barbares vont s'installer durablement en Gaule romaine, et les institutions préalablement mises en place par les romains vont commencer à disparaître. Les francs, tribu barbare, vont coloniser la Gaule-barbaro romaine suite à des conflits territoriaux qui sont nés entre les différentes tribus barbares. On distingue alors deux tribus majeures chez les francs qui sont les francs ripuaires (installés sur les bords sud Rhin) et les francs saliens (installés au niveau de la Belgique). Ainsi, de multiples peuples doivent coexister sur le territoire de la Gaule barbaro-romain pendant la période franque qui s'étend du Vème siècle au Xème siècle. Du Vème au Xème siècle, quelles sons les origines et les sources du droit émanant ds différents peuples coexistants en Gaule barbaro-romaine ?
Les modes de vies et les habitudes de chaque peuple sont très éloignés. Les barbares imposent leur système, et ainsi leurs règles et droits tout en maintenant les normes et les règles en usage chez les romains. Le droit barbare émanait de la coutûme, les différentes tribus barbares avaient une culture commune, un droit rudimentaire qui sont conservés par les francs. Ces lois vont être inspirées par le droit romain, qui va alors perdre de son prestige et de son autorité. Les sources du droit comprennent aussi un droit émanant de l'Eglise, qui concerne tous les chrétiens.
Dans une première partie nous verrons que les sources du droit à l'époque franque émanent des pratiques barbares et donc de la coutume, mais aussi du droit romain conservé par les barbares aux côtés de leurs pratiques. Puis, le droit canonique est aussi l'une des sources importantes du droit à l'époque franque.

I-L'évolution de la coutume :