La théorie de la hiérarchie des normes

Pages: 7 (1540 mots) Publié le: 11 octobre 2010
La théorie de la hiérarchie des normes

Dans les états modernes, et plus particulièrement dans un Etat de droit, toute personne physique ou morale, publique ou privée est soumise à la loi, y compris l’Etat lui-même. L'ensemble de ces règles constitue un système organisé, homogène et cohérent appelé «ordre juridique». Ce système juridique est lui-même organisé, selon le principe d'ordrehiérarchique. Hans Kelsen a développé une théorie du droit, le normativisme, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Dans cette théorie, l’Etat et le droit sont identiques, l’Etat ne se résumerait qu'à un ordre juridique. Il existe donc en droit français une hiérarchie des normes. Les normes supérieures étant moins nombreuses que les normes subordonnées, la hiérarchie des normespeut être représentée par l'image d'une «pyramide» à laquelle Kelsen a attaché son nom.
Cependant la place de la Constitution, dans la hiérarchie des normes, a longtemps fait débat ; en effet, son autorité s’est progressivement renforcé au sein du système juridique français, au point de s'imposer désormais comme la norme suprême. Cela étant posé, il est toutefois possible de constater, au coursde ces dernières années, que la part et l'importance des normes internationales tendent à s'accroître. De ce fait, parmi les questions contemporaines ayant trait à la hiérarchie des normes, se pose le problème de la place du droit international au sein de l'ordre juridique national et plus particulièrement par rapport à la Constitution.
La question qui nous est posé est de savoir qu’est-ce que lathéorie de la hiérarchie des normes ?
Il s’agit de se demander si cette théorie est bien-fondé mais aussi de savoir si elle ne présente pas des faiblesses.
De nos jours, les pays ayant une constitution rigide ont adoptés cette théorie pour permettre le contrôle de constitutionnalité. Cependant cette théorie s’avère de plus en plus contesté par le faite  qu’elle n’insère pas certaines normes auxseins de la pyramide qui sont apparus récemment et qui on plus ou moins bouleverser ce système.
Ainsi, ‘le bien-fondé de la théorie de la hiérarchie des normes’(I) se voit aujourd’hui peu à peu réfuté par des juristes ou qui essayent de trouver d’autre modèle de hiérarchie des normes, on constate ainsi ‘l’illustration de l’essoufflement de la théorie de la hiérarchie des normes’(II).

I)Le bien-fondé de la hiérarchie des normes par Kelsen :

Kelsen, a élaboré cette hiérarchie des normes(A) en la schématisant sous forme d’une pyramide, son organisation(B) est basée sur la supériorité de la constitution par rapport aux autres normes juridiques.

A) De la hiérarchie des normes :

1) La notion :

Pour Kelsen, tout système juridique peut être analysé comme unsystème de norme hiérarchisé et c’est l’Etat qui est producteur de cette norme, toute norme tire sa validité d’une norme qui lui est supérieure. La constitution fixe les conditions de production des autres normes et elle explique comment on fait des normes. Cette hiérarchie ne prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge. Elle ne peut qu’exister dans un Etat de droit, qui est unsystème ou la puissance publique est soumise au droit. L'existence d'une hiérarchie des normes constitue l'une des plus importantes garanties de l'état de droit.

2) Supériorité effective de la constitution :

Dans la pyramide, la constitution se trouve au sommet montrant ainsi que seul l’Etat est souverain et que rien ne peut être supérieur a celle-ci, par définition la constitution ne peuttirer sa validité d’une autre norme.
La constitution se trouve selon Kelsen au sommet de la pyramide mais comment s’organise et comment fonctionne cette hiérarchie des normes ?

B) A son organisation :

1)Différent contrôle pour maintenir cette hiérarchie :

Entre les différentes normes, il existe des contrôles pour s’assurer que l’une d’entre-elle ne viole pas une autre norme. Il...
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