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La théorie de la hiérarchie des normes

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La théorie de la hiérarchie des normes

Dans les états modernes, et plus particulièrement dans un Etat de droit, toute personne physique ou morale, publique ou privée est soumise à la loi, y compris l’Etat lui-même. L'ensemble de ces règles constitue un système organisé, homogène et cohérent appelé «ordre juridique». Ce système juridique est lui-même organisé, selon le principe d'ordre hiérarchique. Hans Kelsen a développé une théorie du droit, le normativisme, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes. Dans cette théorie, l’Etat et le droit sont identiques, l’Etat ne se résumerait qu'à un ordre juridique. Il existe donc en droit français une hiérarchie des normes. Les normes supérieures étant moins nombreuses que les normes subordonnées, la hiérarchie des normes peut être représentée par l'image d'une «pyramide» à laquelle Kelsen a attaché son nom.
Cependant la place de la Constitution, dans la hiérarchie des normes, a longtemps fait débat ; en effet, son autorité s’est progressivement renforcé au sein du système juridique français, au point de s'imposer désormais comme la norme suprême. Cela étant posé, il est toutefois possible de constater, au cours de ces dernières années, que la part et l'importance des normes internationales tendent à s'accroître. De ce fait, parmi les questions contemporaines ayant trait à la hiérarchie des normes, se pose le problème de la place du droit international au sein de l'ordre juridique national et plus particulièrement par rapport à la Constitution.
La question qui nous est posé est de savoir qu’est-ce que la théorie de la hiérarchie des normes ?
Il s’agit de se demander si cette théorie est bien-fondé mais aussi de savoir si elle ne présente pas des faiblesses.
De nos jours, les pays ayant une constitution rigide ont adoptés cette théorie pour permettre le contrôle de constitutionnalité. Cependant cette théorie s’avère de plus en plus contesté par le faite qu’elle n’insère pas certaines normes

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