Commentaire de texte

La théorie statuaire de Jean De Terre Vermeille

tractatus de jure futri sucessoris legitimi in egiss hereditatibus

Jean de Terre Vermeille est juriste languedocien du XVème siècle, spécialisé dans le droit romain. Il est né a Nîmes en 1370. Il fut avocat royale dans la sénéchaussée de Beaucaire. Son seul ouvrage qui est encore reconnus aujourd’hui rédiger sous forme de traités n’est d’autre que la théorie statuaire qu’il a écrit 1419. Alors que Charles VI étant le roi mais aussi dépourvue de raison (étant fou), son fils Dauphin Charles âgé seulement de 16 ans, se proclame alors régent en 1418. Par la suite la guerre de cent ans gronde ainsi qu’une guerre civile entre les bourguignons et les armagnacs. Jean de Terre Vermeille intervient alors en faveur du dauphin en rédigeant ce texte « la théorie statuaire ».
Ce texte parle essentiellement de la succession patrimoniale du roi, de la différenciation entre les biens privées et les biens publics avec une suppression de la confusion des biens privés et publics pour le roi. Mais aussi des limitations de choix quant à l’hérédité de la couronne.
Ainsi donc il faudra se demander ce qu’a apporté la théorie statuaire à la royauté dans le domaine successorale. Pour répondre a ceci d’une part il faudra étudier la succession simple (I), puis d’autre part (II) L’émergence de la souveraineté du roi controversé

I) la succession simple

La succession simple est un nouveau mode succession (A) et donc pour mieux le comprendre il faudra approfondir les particularités de cette succession (B)

A) Un nouveau mode de succession

En France on trouve deux sortes de transmissions, la première étant utilisé de longue date qui n’est d’autre que la succession patrimoniale (nous héritons de tout les biens laissés par nos prédécesseur) étant une succession par transmission, mais aussi il y a la succession simple qui résulte de l’abandon faite d’une chose par une personne, elle se dénomme aussi la