Le Cader Juridique Des Salaire
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientfique
Université d’Oran
Faculté des Sciences Economiques, Sciences de Geston et Sciences Commerciales
Le cadre juridique du salaire
Présenté par :
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SEGHIR MEDJHOUDA Abdelkader
AHMED SAID Madjid
BOUANANI Hanane
MENNAD Amel
Introduction
Dans toutes les organisations, la gestion des salaires est apparue par le recrutement qu’il crée une relation entre l’employeur et l’employé matérialisé via un contrat de travail.
La gestion des salaires est basée sur plusieurs principes : des conventions collectives, des accords collectifs, des lois, la grille nomenclature des postes.
Définition du salaire le salaire est la contrepartie du travail fourni par le salarié lié à un employeur par un contrat de travail.
Le salaire est théoriquement négocié librement entre l'employeur et le salarié.
En pratique, c'est l'employeur qui fixe le salaire, mais en respectant des règles légales et conventionnelles.
Chaque année , dans les entreprises, les représentants des salariés et des employeurs doivent négocier l'augmentation éventuelle des salaires.
Les composants de la rémunération
Les principales composantes de la rémunération :
Par salaire, il faut entendre :
• La partie fixe du salaire
• La partie variable
1-La partie fixe du salaire
-le salaire de base :
Le salaire de base représente la rémunération d’un travail, versée par l’employeur à son salarié.
Il est négocié et inscrit sur le contrat de travail.
Il peut être déterminé en fonction du temps (salaire horaire ou mensuel), du nombre de pièces ou de taches effectuées
(commissions…)
La durée légale est 40 heures par semaine, en conséquence la durée mensuelle moyenne est de 40 heures*52semaines /12mois = 173 .33 heures. Le salaire de base est le produit de la position du travailleur à travers :
- du temps de travail effectué ;
- La cotation et la classification du poste de travail ;
- La grille des salaires