CONSTITUTION DE L’AN III

Les Thermidoriens ont définitivement abandonné la Constitution de l’an I pour rédiger celle de l’an III, du 22 août 1795. Ils veulent protéger les acquis de la Révolution, dont ils sont les premiers bénéficiaires, mais l’expérience de la Terreur les a rendus pessimistes sur la nature humaine. C’est pourquoi les principes de 1789, réaffirmés, n’ont plus l’éclat des idéaux de naguère. Il s’agit de contenir la démocratie, synonyme de dictature. Comme d’autres avant eux, mais forts de l’expérience d’un passé récent et sanglant, les Thermidoriens veulent « finir » la Révolution.
La nouvelle Déclaration comporte un deuxième volet, consacré aux devoirs de l’homme et du citoyen, qui prend la forme d’un catéchisme un peu ridicule : « Nul n’est bon citoyen, s’il n’est bon fils, bon père, bon frère, bon ami, bon époux » (art.4). L’individualisme optimiste de 1789 s’efface derrière un libéralisme froid. Il n’est plus question de secours publics, l’égalité redevient une simple égalité en droit, la propriété est de nouveau exaltée, le droit-devoir d’insurrection a disparu.
Le texte constitutionnel est long, complexe, rigide, empreint de méfiance. On se méfie du peuple. La souveraineté réside dans l « universalité des citoyens » mais le suffrage est censitaire (5 millions d’électeurs au premier degré). On se méfie également du régime d’assemblée. Pour la première fois, le législatif est bicaméral. Le Conseil des Cinq-cents propose la loi, le Conseil des Anciens la vote. On recherche l’ordre et la stabilité, l’exécutif est réhabilité. Principe républicain oblige, cet exécutif est collégial. Le Directoire, composé de cinq membres nommés par les Conseils, dispose de prérogatives importantes (affaires étrangères, nomination des ministres et de nombreux fonctionnaires, pouvoir réglementaire). Le Directoire ne peut ni être démis, ni dissoudre les Conseils, mais les Cinq-cents peuvent le mettre en accusation. Aucun des organes ne doit dominer, mais aucun