Le droit

Pages: 10 (2361 mots) Publié le: 10 octobre 2012
Les classifications.
Au regard du droit civil nous ne sommes pas des citoyens mais des personnes. Tout ce qui

n’est pas un être humain est une chose. Il y a aussi dans la catégorie des personnes ce qu’on nomme des personnes morales. Non pas qu’elles soient plus morales que les autres mais elles désignent un rassemblement de personnes physique (associations, syndicat). Il y a donc deuxcatégories de personnes.
Evolution générale du concept de personne.
Le mot personne n’a pas toujours eu le même sens. Dans l’antiquité « persona » a deux sens. Il désigne l’homme en général, les esclaves y sont compris. Mais il désigne aussi le sujet acteur de la vie juridique, ce qu’un esclave n’est pas. Dès les origines le mot a une fonction, une utilité juridique. Mais avec le temps il va avoirune adéquation entre l’homme et la personne acteur de la vie juridique. On faisait à cette époque la différence entre homme libre, et homme non libre. Mais avec la philosophie des Lumières cette distinction va s’estomper. Tous les êtres humains vont être considérés comme sujets de droit.
A. Droit de la personne.
A Rome les juristes ne nient pas que les esclaves soient des hommes mais ce ne sontpas des personnes. L’esclavage est considéré comme un droit des gens, « droit de la guerre ». Ce droit n’a pas de rapport avec la nature, avec le droit naturel. L’esclave n’étant pas une personne, il n’est pas un sujet de droit, mais un objet de droit. Son maitre peut agir sur l’esclave comme sur n’importe quelle autre chose. L’esclave est un homme seulement sur le plan de la nature. L’esclavageva disparaitre avec le christianisme et la féodalité.


Le christianisme essaye de faire comprendre que si un esclave est un être humain alors c’est une personne. La féodalité développe ses propos et les esclaves deviennent des serfs (Personne qui était attachée à une terre et dépendait d'un seigneur). Ils sont libres car ils n’ont pas de chaines, mais ils sont tout de même rattachés auseigneur. Sur le plan juridique le serf est une personne qui peut agir en justice, avoir un petit patrimoine, même si il a toujours moins de droit juridique.
Avec les colonies c’est le retour à l’esclavage. En 1685, c’est la fin de l’esclavage en France mais seulement en métropole. Dans les colonies, le Code noir est mis en place. C’est un ensemble de textes juridique réglant la vue des esclaves noirs.L’année 1789 est celle de la DDHC, pourtant le code noir est toujours en vigueur. Avec le christianisme, il se développe une école de pensée, qui dit que le droit doit être un miroir de la nature. C’est l’école de droit naturel. Il faut tous les hommes ait les mêmes droits.
Avec la révolution on décide de donner les mêmes droits à tous, on abolit les privilèges ? Cet effort abolit avec leCode civil. On y trouve une partie «  personnes » ou se trouve les règles pour toutes les personnes. Il n’y a aucune catégorie de personnes. Elles sont au même niveau. Cependant le Code noir est toujours de vigueur dans les colonies. D’autant plus qu’il y a encore une catégorie de personnes en métropole qui n’ont pas les mêmes droits que les autres, ceux qui sont condamnées à la peine de mort,condamnés à la « mort civile ». Ils sont privés de tous leurs droits. En 1848, l’esclavage est abolit. En 1858 la mort civile est supprimée. Il y a alors une adéquation entre le terme de personne et d’être humain.
B. Droit de la personnalité.
Avec l’idée d’individualisme, l’individu doit développer sa pensée. Au départ dans le Code civil il n’y a pas de droit de personnalité. Jusqu’à l’article 1382du Code civile de 1804 ; « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer.» Celui qui commet une faute doit réparer peu importe la faute. Le dommage causé par la faute doit être réparé par le fautif. Aujourd’hui il y a des préjudices moraux, matériels. On protège les droits de la personne.
La personne et le droit...
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