Le fonctionnement du fédéralisme est il limité ?
Les Etats-Unis et la Suisse furent les premiers à tenter l’expérience fédérale, ils sont apparus d’un rapprochement entre de nombreux Etats qui était auparavant souverain. Pour de nombreuses raisons, ces Etats ont jugé qu’ils ne pouvaient plus assurer leurs compétences a l’international et qu’ils devaient l’appliquer à un Etat qui se superposerait à eux. La cause de l’abandon de leur souveraineté internationale a été une menace militaire mais d’autres causes se sont rajoutées : un besoin de construire un espace économique assez grand.
Quelque fois la création de la fédération a été une obligation par l’un des Etats aux autres.
Pour qu’il y est une intégration des Etats fédérés au sein d’un Etat fédéral il faut qu’il y est eu avant la création d’une confédération qui englobe d’abord ces Etats.
Alors qu’au contraire, d’autres Etats fédéraux ont apparu de la dissociation des provinces composant auparavant un Etat unitaire.
Cette explosion de l’état unitaire est provoqué par la contrainte de diverses minorités ethniques ou religieuses qui déclare atteint par la politique établie par les gouvernants qui réfutent leur autonomie qui eux, espèrent leur indépendance.
Inauguré par les Etats-Unis en 1787, le fédéralisme correspond à la situation dans laquelle apparaît un ensemble d’Etas, au sein duquel une nouvelle collectivité étatique se superpose aux autres.
Notre problématique sera basée sur le fonctionnement du fédéralisme est plus précisément si il est limité. C’est pourquoi notre problématique est la suivante : Le fonctionnement du fédéralisme est il limité ?
Dans un premier temps nous allons étudier l’organisation et le fonctionnement en général du fédéralisme (I) et dans un deuxième temps nous allons voir les limites du fonctionnement (II)
I. l’organisation et le fonctionnement du fédéralisme
L’organisation de l’Etat fédéral n’est pas appuyé comme celles de la Confédération qui est basé sur un