Le parlement européen

Pages: 5 (1022 mots) Publié le: 9 janvier 2011
I Info générales

Le Parlement Européen occupe trois sièges : à Bruxelles, à Luxembourg et à Strasbourg.
A Bruxelles et à Strasbourg se trouvent les sessions plénières (expliqué plus tard). Les commissions et les groupes parlementaires se réunissent à Bruxelles, tandis que les services administratifs sont installés à Luxembourg.
Depuis l’élection des députés de Juin 2009, le ParlementEuropéen est composé de 736 députés, la France est représentée par 72 députés, l’Allemagne est le pays avec le plus de députés, 99, la population maltaise ne compte que 5 députés. Grace au traité de Lisbonne, en 2014 il y aura 751 députés (Président compris), mais il y aura probablement une période de transition de 2012 à 2014 de 754 députés.
Le nombre de sièges par pays est régie selon une règle"dégressivité proportionnelle" qui tient en compte la population de chaque état : plus un Etat est peuplé, plus le nombre de députés qu'il envoie au Parlement est important, mais cet avantage décroît avec l’augmentation de la population. En effet, Malte dispose de 400 000 habitants, soit 1 député pour 80 000 habitants, tandis que l’Allemagne, 82 millions d'habitants, a 1 député pour 830 000 habitants.Depuis le 14 Juin 2009, nous sommes entrés dans la 7ème législature, avec 736 sièges. Les élections des députés se font tous les 5 ans, chaque député peut être réélu. Celui-ci a un salaire mensuel de 7 665,31 € brut. Mais il a des indemnités diverses : celle des frais généraux (4 202 euros par mois), des voyages (4 148 euros par an), journalière (289 euros par jours de présence, la moitié si ledéputé n’a pas pris part aux votes lors des sessions plénières, et 149 euros de plus par jours à condition que le député ait signé le registre officiel de présence de la réunion des réunions organisées en dehors de la Communauté européenne). Ces indemnités journalières sont versées pour les frais de bouches et d’hébergement. Donc en moyenne, un député européen reçoit par mois 28 000 euros.

IIOrganisation du parlement
La hiérarchie du Parlement Européen :
Le Présidant[]: Il est élu pour deux ans et demi renouvelables, soit une demi-législature. Le Président dirige l'ensemble des travaux du Parlement européen et de ses organes (Bureau et Conférence des présidents) ainsi que les débats en séance plénière. Il rend le budget du parlement européen et il signe avec le Président du Conseil tousles actes législatifs pris en codécision
Les vice-présidents[]: Ils sont 14 à assister le Président du Parlement
Le bureau : organisme responsable du budget du Parlement et des sujets administratifs ; il comprend le président, quatorze vice-présidents, et cinq questeurs (six questeurs entre janvier 2007 et juillet 2009) qui sont responsables des sujets administratifs se reliant directement auxdéputés au Parlement européen. Tous les membres du Bureau sont élus pour une période de 30 mois, les élections étant tenues au début et à la moitié de chaque législature de cinq ans;
La conférence des présidents : elle se compose du président du Parlement et des présidents des groupes politiques, et le corps responsable de l'organisation politique du Parlement[];
Les Questeurs[]: Ce sont desmembres du parlement qui veille aux dépenses et à la sécurité (l’unité) de l’assemblée parlementaire
La conférence des présidents des commissions : La Conférence des présidents des commissions est l'organe politique du Parlement européen qui permet d'assurer une meilleure coopération entre les différentes commissions parlementaires.
[]La conférence des présidents des délégations : organepolitique du Parlement européen, examine périodiquement toutes les questions concernant le bon fonctionnement des délégations interparlementaires et des délégations aux commissions parlementaires mixtes. (À mieux définir ou enlever) []

Le député :
Calendrier 2009 du parlement européen avait prévu :
12 périodes de session plénière de 4 jours à Strasbourg et 6 périodes de session supplémentaire de...
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