Le parlementarisme rationalisé sous la iv république

Pages: 5 (1215 mots) Publié le: 15 octobre 2012
Peut on parler de parler de parlementarisme rationalisé sous la IV ème république ?

La V ème république s’est construite , par rapport aux échecs de la III ème et de la IV ème république , en appliquant un parlementarisme rationalisé avec un exécutif fort , mais le prix de la stabilité gouvernementale , s’impose par l’effacement du parlement , mais la question est de savoir si nous sommestoujours dans un régime parlementaire rationalisé
Le parlementarisme rationalisé , est un régime qui organise de manière minutieuse les rapports entre le gouvernement et les assemblées , le régime parlementaire rationalisé existe dans le cadre d’un régime ou l’on pratique le multipartisme , et il s’oppose au régime parlementaire inorganisé comme en Angleterre , ou le régime est coutumier donc sansorganisation écrite ( constitution) mais qui fonctionne pour autant
sous la IV ème république le régime rationalisé va s’exprimer à travers différents mécanismes constitutionnels qui vont organiser les relation entre le gouvernement et le parlement , dans le but de stabiliser , d’éviter que les crises se répètent
c’est mécanisme sont la motion de censure , la question de confiance et ladissolution qui vont être encadré par les lois constitutionnelles pour éviter tout abus .
la IV ème république marque le retour du régime parlementarisme après l’échec de la III ème république et le régime de Vichy durant la 2ème Guerre Mondiale . La IV ème république se marque en opposition de la III ème république qui a été discrédité aux yeux de l’opinion publique , mais les divergences d’opinionsur la mise en place des nouvelles institutions font que le régime de la IV république va se construire sur les base d’un compromis entre les partisans de la suprématie de l’assemblée qui préconisent l’assemblée unique et les partisans d’un régime parlementaire rationalisé , basé sur des règles de droit et des procédures pour palier aux défauts de la III ème république qui ont amené son échec .Deplus la IV ème république va connaitre un faux départ avec l’avortement du projet constitutionnel du 19 avril 1946 rejeté par le peuple et qui préconisait une seule assemblée pour disposer de tous les pouvoirs législatif , ce sera finalement la seconde projet qui sera promulgué ( dans la résignation )est deviendra la constitution du 27 octobre 1946. cette constitution rétablit le conseil de larépublique même si l'assemblée nationale conserve des pouvoirs considérables et le président du conseil se présente comme le chef de l’exécutif .
Mais la IV ème république ne va pas survire sur le plan institutionnel puisque l’on revient rapidement au démon de la III ème république , de plus la IV ème république née et vie dans un contexte difficile , du fais de l’adaptation de la France au mondemoderne ,la décolonisation, la guerre d'Algérie qui va précipité sa chute .
L'intérêt du sujet se trouve que le parlementarisme rationalisé qui existe actuellement en France ne peut être compris qu’à travers la tentative de rationalisation sous la IV ème république .
La rationalisation du régime parlementaire sous la IV ème république permet il la stabilisation des institutions ?
Il seraintéressant de répondre à cette question par la négative , car malgré la volonté de rationalisé ce régime pour éviter les dérives du passé ( III ème République) la IV ème république fut échec d’une part parce que le parlement empêcher le gouvernement de gouverner mais il ne gouvernait pas à sa place , les détournements de procédure , le système électoral qui favorise l’émiettement et une opposition quasisystématique au régime
Ainsi nous verrons dans un premier temps l’échec de la stabilisation du régime parlementaire sous la IV ème république et dans un deuxième temps nous verrons les dérives de l’encadrement du droit de dissolution .

I l’échec de la stabilisation du régime parlementaire sous la IV ème République

A / la mise en place de mécanisme pour la stabiliser le régime
- mise...
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