Le Patrimoine

Tout devient patrimoine: l'architecture, les villes, le paysage, les bâtiments industriels, les équilibres écologiques, le code génétique.
Cette citation extraite de « la politique du patrimoine » de Marc guillaume semble bien introduire le sujet : le patrimoine. Marc guillaume est un économiste français. Pour bien comprendre le sujet il appartient d’en définir les termes. Le patrimoine est dans son sens général l’héritage commun d'un groupe ou d'une collectivité qui est transmis aux générations suivantes. Il peut être de nature très diverse : culture, histoire, langue, système de valeurs, monuments, œuvres artistiques... Exemples : le patrimoine artistique, le patrimoine de l'Humanité. Qu’est-ce que la notion de patrimoine. Le patrimoine est une notion très importante du droit civil français, il se décline sous deux formes (1) la théorie dite classique du patrimoine puis son évolution.

• La théorie classique du patrimoine

A° définition et fonctionnement du patrimoine.

Le patrimoine est composé de différentes choses, il regroupe tous les droits des obligations appartenant à un individu, il contient, pour être plus précis les droits en obligation financière, c’est à dire tout ce qui est évaluable en argent et appartenant à une même personne. Ce patrimoine est donc composé d’un actif et d’un passif. L’actif réunit tous les droits évaluables en argent. Le passif, quant à lui est composé de toutes les dettes, c’est à dire de tous les droits et obligations évaluables en argent. Comme le patrimoine contient les actifs et les passifs d’un seul et même individu, il est qualifié d’universalité de droit. Cette universalité de droit s’oppose à l’universalité de fait qui l’ensemble des biens d’un homme étable par sa seule volonté afin de créer un rapport entre tous les éléments de l’ensemble. A particularité de l’universalité de fait est qu’elle est uniquement composée d’actifs
On peut également noter à propos du patrimoine