Le regime presidentiel

847 mots 4 pages
Le régime présidentiel

Cours

Plusieurs formes de gouvernement: Monarchie, gouvernement d'une seule personne. Aristocratie, gouvernement d'une classe, d'une caste, des « meilleurs ». Démocratie, « gouvernement du peuple, par le peuple pour le peuple » (Lincoln)

La démocratie directe (Rousseau) et la démocratie représentative dans laquelle on trouvera les régimes politiques. Le critère qui nous permettra de distinguer les régimes est la séparation des pouvoirs. Spécialisation des organes Indépendance des organes

Régime présidentiel: Séparation rigide des pouvoirs
Régime parlementaire: Séparation souple des pouvoirs
Régime d'assemblée: Confusion des pouvoirs, le pouvoir législatif est très puissant.

« Le critère de la séparation des pouvoirs n'est pas suffisant »

Le régime présidentiel repose sur l'élection du chef de l'État au suffrage universel et absence du moyens de sanction suffisant. =Absence de dissolution et de motion de censure

Le régime parlementaire est le contraire se définit par l'absence d'élections du chef de l'État au suffrage universel et l'existence de mécanismes de responsabilité. =Dissolution et motion de censure.

L' élection du chef de l' État et dissolution et motion de censure peuvent exister (France, Autriche, Portugal)
On définit les types de régimes à partir de cas concret.

Le régime parlementaire est un régime dans lequel les organes de l'État collaborent et dépendent mutuellement.
Révocabilité mutuelle des 2 pouvoirs.
L 'exécutif a 2 têtes: le Chef de l' État (monarque ou président) et le chef du gouvernement. En principe, il ne bénéficie pas d'une investiture populaire. Il n'a pas de pouvoirs importants. Il est donc irresponsable.
Le Contreseing du chef de l' État doive être signer par le chef du gouvernement. Il incarne l'État et a une influence morale sur les affaires.

Le gouvernement . Pièce essentielle du régime parlementaire. C'est par lui que s'établit la collaboration entre

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