Le régime politique italien
Texte constitutionnel étranger Stéphane rials puf
Institution politique et droit constitutionnel Ardani LGDJ
Introduction:
Le système institutionnel français issu de la constitution du 4 octobre 1958 est un régime parlementaire doter d'un chef de l'état directement élu par le peuple ce qui a pour conséquences que ce chef de l'état a une légitimité et une autorité très importante sur les autres organes du pouvoir. Et aujourd'hui c'est précisément cette autorité et même cette légitimité qui on fait dire a certains auteurs (constitutionnaliste) que la 5eme république était devenu un régime semi-présidentiel.
Remarque: lorsque l'on parle de régime parlementaire il faut penser à faire la traditionnelle distinction entre régime moniste et régime dualiste. Il s'agit donc de savoir en matière de régime parlementaire:
– Premièrement si le gouvernement n'est responsable politiquement que devant le parlement, il s'agit ici d'un régime moniste.
– Deuxièmement si le gouvernement est responsable à la fois devant le parlement et devant le chef de l'état, il s'agit ici d'un régime dualiste.
Concernant les institutions il y eut de tout temps des règles de société, et peu a peu des règles très organisée se sont substituer au rapport de force.
Au départ l'organisation de la société et le statut des institutions sont fixé par la coutume. Cela signifie qu'une constitution peut être coutumière et ne peut pas être écrite.
Ensuite des textes se sont rajouter au constitution coutumière et la grande innovation des constitutions écrite de la fin du 18eme siècle c'est que celle-ci ont pour rôle de régler le statut des institutions. Et peu à peu ces constitutions vont prendre la place de la coutume. Principalement ces constitution sont volontariste abstraite et général. C'est-a-dire quelle ont été pensé pour donner des solutions à l'ensemble de l'organisation étatique. C'est-a-dire à tout les problème de l'organisation et le fonctionnement du pouvoir