Le résultat dans les violences

Selon le Code Pénal, la violence représente “les atteintes à l’intégrité physique ou psychique de la personne”. Elle correspond donc à tout ce qui porte atteinte à autrui, à travers les mots, les coups ou la contrainte. Néanmoins, la violence n’a pas toujours été qualifiée de la sorte, en effet auparavant cette qualification variait en fonction du résultat obtenu. Ainsi, le Code Pénal de 1810 visait essentiellement l’atteinte à l’intégrité physique de la personne en la qualifiant de coups et blessures. Toutefois, une loi de 1863 est venue ajouter les violences et voies de faits afin de permettre d’atteindre des actes qui n’étaient ni des coups ni des blessures mais qui constituaient des actes antisociaux relativement graves. Enfin, à la fin du XIXème siècle, la jurisprudence a admis que sont jugés punissable les actes qui sans atteindre matériellement la personne sont de nature à provoquer une sérieuse émotion, on parle alors de violences psychologiques. On constate par cette évolution, la volonté du législateur d’incriminer les violences les plus légères n’ayant entrainé qu’un dommage minime. La qualification de la violence est devenue tellement large qu’elle permet de prendre en considération des actes qui auraient très pu bénéficier d’une qualification autonome. Néanmoins, à côté de ces violences dites ordinaires dont nous venons de tracer l’évolution, il existe des violences dites particulières où l’on retrouve notamment les actes de barbarie et de torture ainsi que l’administration de substances nuisibles.

En droit pénal, on considère que toute infraction punissable suppose en principe un résultat. La notion de résultat peut revêtir plusieurs significations. Elle peut tout d’abord correspondre au résultat de l’infraction, on parle alors, selon les auteurs, de résultat concret, physique, ou encore matériel. Ce résultat, en tant qu’élément d’extériorisation de la volonté criminelle, est toujours requis et permet de