Le rôle du code
3003 mots
13 pages
Dissertation : “Le rôle du code”Pellefigues Arthur
1ère année de Droit
Groupe B.06
« Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil », Malgré l'importance de son histoire militaire, Napoléon lui même considère le Code comme son chef-d’œuvre, il paraît donc important de se pencher sur le vaste sujet de la codification. Il s'agira donc d'aborder le rôle du code. « Recueil des lois » voilà comment le code est défini par Gérard Cornu, juriste et professeur de droit français du vingtième siècle. Suivant son étymologie, le mot « code » vient du latin « codex », signifiant un assemblage de planchettes à écrire. Un code est en effet le fruit du travail de codification, constituant un « recueil officiel des dispositions législatives et réglementaires qui régissent une matière », tel le Code pénal ou le code du travail. Larousse définit le terme de rôle comme une fonction, une place que l'on doit avoir, ce que l'on doit exécuter ou représenter. On entend souvent par le mot « code » le code civil, le Code Napoléon. Cependant il ne faut pas confondre les deux. Le code civil lui aussi résulte d’un travail de codification, cependant il reste marqué dans l’esprit des gens, surtout des français, à cause de son contexte historique. Le code civil apparaît officiellement “’’’’’pour la première fois en 1804 sous l’Empire de Napoléon, à la suite de la Révolution Française qui avait complètement renversé le système juridique de l’Ancien Régime. Il rassemble les anciennes lois justes et constructives de l’Ancien Régime tout en les mêlant aux nouvelles lois, dictées, acceptées et ratifiées par les français. Il faut dire que le code civil est loin d’être le premier exemple historique de la codification. On note le code de Hammurabi, roi Babylonien ayant régné d'environ 1792 à 1750 av. J.-C. Son code rejoint la définition générale de