Le rôle du parlement dans le régime présidentiel et le régime parlementaire
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Les 3 projets de Code civil de Cambacérès datent respectivement de 1793,1794 et 1796.En France il s’applique le Droit Ecrit inspiré du Droit Romain ( Le Code justinien ) et le Droit Oral, qui applique les coutumes différentes d’une région à une autre. La « Coutume princesse», celle de Paris, inspire les coutumes locales. L’assemblée Nationale décrète le 5 avril 1790 qu’il sera fait un Code des lois civiles du Royaume, Le but et d’uniformiser le Droit. Cambacérès, président du comité de Législation,est chargé par la Convention de lui présenter un Code Civil. Cambacéres est un juriste et Homme des Lumières,il se serait inspiré de 3 principes ; Se rapprocher du Droit Naturel, parce que la loi de la Nature est suprême ; Maintenir une unité dans la législation, «parce que la vérité est une et indivisible»; Apporter la simplicité , « Peu de lois suffisent aux hommes honnêtes».
Ces projets de Cambacérès ont échoué mais vont largement inspiré le code Napoléon, promulguer en 1804. Il vient donc le Droit individualiste.
Dans ce discours préliminaire prononcé lors de la présentation du projet de la commission du gouvernement, Portalis porte un mauvais regard sur le fait de se focalisé sur l’objet politique et général des lois. Cet esprit révolutionnaire qui fait table rase du passé, des corps, des sociétés et des coutumes qui en découlent. Cette volonté de de bouleverser, de sacrifier tout les Droits a un but politique.
Portalis admet la nécessité d’uniformiser le droit français et donc la codification. Le Code civil droit être la traduction du Droit naturel.
il convient de s’interroger sur la place de l’individu et de la Nature dans ces projet de codification des lois de Cambacéres ?
L’ordre Naturel.
Dans ces projets de code civil, il est souvent question de «Nature», de Raison et de Volonté. On considère beaucoup plus le point de vue des Individus, ce qu’ils veulent. Que la volonté du monarque, Il n’y a plus ce sentiment de force imposé aux sujets.