le schema du transit douane

Pages: 24 (5807 mots) Publié le: 11 juin 2014
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1

LE SYSTEME DE TRANSIT DOUANIER TIR
1.1

1.1.1

SYSTEME DE TRANSIT TIR

INTRODUCTION

ORIGINES

Une Conférence de révision, convoquée au mois de novembre 1975 sous les
auspices de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-ONU) a
élaboré la Convention TIR de 1975 qui est entrée en vigueur en 1978. Depuis cette date
cette Convention n'a cessé de prouverqu'elle est une des conventions de transport
international la plus fructueuse et constitue en fait le seul système de transit universel
existant. L'ensemble de la Convention TIR et de son régime de transit constitue la base
de nombreux systèmes de transit régional et a ainsi contribué de façon directe et
indirecte à la facilitation du transport international et du transport routierinternational
en particulier, et ceci non seulement en Europe et au Moyen-Orient mais également
dans d'autres parties du monde, telles que l'Afrique et l'Amérique latine.
De nos jours la plaque TIR bleue et blanche apposée sur des milliers de camions
et semi-remorques qui sillonnent nos routes en utilisant le système de transit douanier
TIR est familière à tous les voyageurs qui circulent sur lesroutes européennes. Pour le
chauffeur d’un camion, le transporteur et l’expéditeur cette plaque est en soi une clef
permettant un transport international rapide et efficace.
Les travaux sur le système de transit TIR ont débuté peu après la Seconde
Guerre mondiale sous les auspices de la Commission économique pour l'Europe des
Nations Unies (CEE-ONU). Le premier Accord TIR a été conclu en 1949entre un petit
nombre de pays européens. Le succès de ce système limité a conduit à la négociation de
la Convention TIR adoptée en 1959 par le Comité des transports intérieurs de la CEEONU et entrée en vigueur en 1960. Cette première Convention a été révisée en 1975
pour tenir compte des enseignements tirés du fonctionnement du système et pour tenir
compte des progrès techniques, des changementssurvenus dans les douanes et des
exigences du transport.
L'expérience ainsi acquise au cours des 10 à 15 années de l'application du
système a été utilisée pour rendre le système TIR plus efficace, moins complexe mais
tout à la fois plus sûr sur le plan douanier. Une autre raison pour laquelle le système
TIR original a dû être modifié a été qu'au début des années soixante une nouvelle
technique de transport est née: le conteneur maritime, suivi un peu plus tard par le

SYSTEME DE TRANSIT TIR

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conteneur de surface utilisé dans le transport ferroviaire européen et par la caisse mobile
introduits pour faciliter un transport rail/route efficace.
Ces nouvelles techniques de transport combiné ou multimodal ont nécessité
l'acceptation du conteneur, sous certaines conditions,en tant qu'unité de charge
présentant toute sécurité sur le plan douanier. Ce qui signifie également que le régime
TIR couvrait non pas simplement le transport routier mais s'étendait aux autres modes
de transport tel que le rail, le transport par voie navigable et même le transport
maritime, dès lors qu'une partie au moins de l'opération totale du transport doive
s'effectuer par la route.Lors de son entrée en vigueur, la Convention a annulé et remplacé l'ancienne
Convention de 1959. Cependant, l'ancienne Convention reste en vigueur pour diverses
raisons, l'une d'entre elles étant que l'une des Parties contractantes à l'ancienne
Convention (le Japon) n'a pas encore accédé à la nouvelle Convention révisée de 1975.
1.1.2

CHAMP D'APPLICATION GÉOGRAPHIQUE

La Convention TIR aprouvé qu'elle constituait l'un des instruments
internationaux les plus efficaces parmi ceux qui ont été élaborés sous les auspices de la
Commission économique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-ONU). A ce jour, elle
compte 64 Parties contractantes, y compris la Communauté européenne. Elle couvre la
totalité de l'Europe, s'étendant jusqu'à l'Afrique du Nord ainsi qu'au Proche- et au...
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