Les criteres

2479 mots 10 pages
DROIT PRIVEE

Introduction:

DROIT: est un mots amphibologique ( a double sens) Subjectifs, relatif a une personne.

La faculté reconnu a une personne de contrat de faire tel ou tel acte déterminé
(Ex: Un propriétaire qui loue un immeuble qui lui appartient et reçoit des loyers)

OU

d'exiger d'une autre une prestation ( si contrat)
(Ex: Salarié travail pour son patron, et son patron lui donne un salaire )

Limites: On ne peut pas passer des contrats contre les mœurs et contre l'action publique. Ce contrat sera annulé. ( Ex: Maison Close)

Pouvoir: de commandement, dont une personne peut se prévaloir a l'égard des autres. Le droit de Créance ou de propriété, tout le monde doit le respecter.

Être titulaire du droit est le sujet d'un droit.
On a tous des droits subjectifs ( c'est ma voiture, mon stylo, etc …)

« Intérêt légitime juridiquement politique » est contraire a « tout doit être collectifs »

Objectifs, relatif a tout le monde.

Les règles générales sont impersonnelles et abstraites sanctionnées par l'autorité publique, qui s'adresse a tous.
(Ex: Code pénal, Code civil Art 1392 « tout fait a quelconque de l'homme qui cause a autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel est arrivé, a le réparer ».
Celui qui a commis une faute doit la réparer.

Une faute: ne pas se comporter comme un Homme moyen, d'être sorti d'un cadre.

Une personne victime d'un dommage sera titulaire d'un droit subjectifs contre l'auteur de la faute( celle-ci est objective).
Après il y a des règles de preuves. Il faut qu'il y ai corrélation .

Droit Objectifs

Chapitre 1: Le critère de la règle de droit |

But: Organiser la vie en société et permettre cette vie en société. Il n'y a pas de vie en société sans règles. Celles-ci marchent car tout le monde les respectent.

Autres Règles: L'homme en société est soumis 3 autres règles, que celle du droit.

Règles morales, organise la société ( aide une

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