Les doits seigneuriaux

1766 mots 8 pages
A la période de l’ancien régime près de 97% des sujets de France sont issus du tiers état, le tiers état étant sous la totale juridiction du droit seigneurial celui-ci occupait une place très importante dans la société de l’époque. Ce document est un extrait de droits seigneuriaux sur la seigneurie d’Essigey (Domaine proche de la ville de Dijon en Bourgogne) concernant la période de l’ancien régime, c'est-à-dire une liste de tous les privilèges et impôt que possède et perçoit le seigneur sur son domaine. L’auteur est anonyme, mais celui-ci est très probablement issue des ordres privilégiés que sont le clergé et la noblesse. L'ordre du tiers état (celui des non privilégiés) étant composés de personnes quasiment toutes illettrés. De plus ces droits seigneuriaux, sont au privilège du seigneur, il est donc plus que probable que ces droits ont étés mis en place par lui même. Le public visé serait logiquement celui du tiers état ce texte lui apprenant sa liste de devoirs mais celui-ci ne sachant pas lire en grande majorité il a plus une portée symbolique visant à légitimer et affirmer les droits du seigneur. Ce texte date de 1780 il est donc publié peu avant la révolution française, révolution du tiers état à l'encontre de la société d'ordre et de privilèges, qui est mis en exemple par cet extrait de droits seigneuriaux.
Cet extrait de droits seigneuriaux est une liste succincte de lois annonçant les divers impôts et taxes dûtes au seigneur par la paysannerie dans son domaine ainsi son droit de propriété sur des biens dits « naturels » tel que la foret et sa faune (chasse, pêche et déboisage interdit)
Mais quel en sont les privilèges qui en découlent au seigneur ?
Tout d’abord nous verrons les différentes taxes et impositions dûtes au seigneur par la paysannerie, puis nous verrons les différentes corvées obligatoires, et pour finir nous verrons les autres privilèges que le seigneur dispose sur son domaine.

Aux temps de l’ancien régime nombres de taxes et

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