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Les effets de l'entrainements sportif

3125 mots 13 pages
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LE REGLEMENT INTERIEUR
Le présent règlement intérieur explicite et complète le statut dont il fait partie intégrante, tout comme le statut du parti, il a force exécutoire.

I. Les organes fonctionnels du parti

* Le congrès
Article 1 : le congrès Le congrès est l’instance suprême du parti. Il définit la politique du développement du parti, et fixe les nouvelles orientations en matière de stratégie. Il adopte l’organisation jugée la plus efficace en ce qui concerne la structure du parti et met en œuvre la gestion de fonctionnement la plus opérationnelle.
Article 2 : les participants Les participants au congrès se composent comme suit : * Les représentants délégués par les différentes sections à raison d’adhérent, * Tous les membres du conseil national d’office, * Tous les honorables invités conviés par le bureau exécutif qui y participent à titre d’ « observateur » dépourvus de droit de vote
Font partie de ces observateurs, tous les représentants des formations politiques ou autres invités par le bureau exécutif. Article 3 : les critères des délégués Peuvent participer à l’élection des délégués au congrès, les adhérents du parti remplissant trois conditions : * Etre en possession de leur carte d’adhérents, * Etre régulièrement inscrit a la section de leur circonscription du parti, * Etre à jour pour les cotisations.

Article 4 : Ne participent au congrès que les délégués qui sont élus conformément aux dispositions des statuts et du RI par leur section respectives. Toutefois, les responsables de leurs sections respectives se doivent communiquer les noms des personnes délégués aux fédérations et au bureau exécutif, un mois avant la date du congrès.
Article 5 : Au cas échéant, s’il arrive qu’un délégué élu dans sa section, pour des raisons motives quelconques se trouve dans l’impossible de participer au congrès ; il lui est permis de donner procuration à un autre délégué de sa section.
Toutefois, pour qu’elle

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