Droit constitutionnel

Leçon n°3 : Les Etats-Unis.

Ä Introduction :

Mentalité particulière : les Américains sont heureux de l'être, fiers d'être Américains et de leur pays et pas besoin d'aller voir ailleurs, de s'intéresser à ce qui se passe ailleurs puisqu'ils vivent dans le meilleur pays du monde.
Cette mentalité participe pour bcp à la réussite du système constitutionnel.
Système fédéral. Régime présidentiel. Le fait que ce soit une fédération peut aider aussi le système.
Bipartisme très puissant (républicains et démocrates).
Ces différents éléments concourent certainement à la réussite du système.
Faut-il ou non instaurer un régime présidentiel en France ?

I. Le schéma institutionnel :

Première constitution écrite (1787). Les pères constituants ont rédigé cette constitution alors qu'il vient d'y avoir la bataille pour l'indépendance des Etats-Unis face à l'Angleterre mais ils gardent en esprit le modèle britannique. Ils s'inspirent d'un régime qui est en train d'évoluer. Régime non monarchique. Régime présidentiel dont certaines caractéristiques seront inspirées du régime britannique avant qu'il ne devienne parlementaire.

1. Le président des EU :

Caractéristiques sur l’élection :
- place de l’argent : moyens financiers sont essentiels
- médiatisation importante.
- nombreuses élections le même jour (Président des Etats-Unis, représentants de la Chambre des Représentants, sénateurs, certains juges, gouverneurs,...). On vote par système d'appareils (pas de bulletin). Fort taux d'abstention. Forte mobilité sociale aux Etats-Unis. Pas le même rapport au domicile qu'en France.

Elu pour 4 ans, renouvelable une fois (pas seulement immédiatement). Règle mise en place pendant la 2nde Guerre Mondiale suite à la présidence de Roosevelt (4 mandats). Un amendement a donc été voté afin d'éviter cet excès.

A. L'élection du Président :

Passage technique avec incidences politiques très lourdes.
4 phases. Il faut séparer les étapes en 2X2.