Les fe

2696 mots 11 pages
En droit français, l'autorité parentale est un ensemble de droits mais également de devoirs, que les parents ont à l'égard de leurs enfants mineurs. L'autorité parentale est mise en œuvre par la loi sous la forme de l'autorité parentale conjointe1.
En 1970, elle a remplacé, en droit français, la « puissance paternelle » qui assurait l'exclusivité de l'autorité du père sur les enfants (l'autorité absolue du mari sur la femme s'appelait « puissance maritale »). L'« autorité parentale » consacre l'égalité des droits et devoirs du père et de la mère dans l'éducation des enfants.
L'autorité paternelle continue d'exister dans de nombreux pays.
Présentation

L'autorité parentale, quand elle est reconnue ne devient jamais pour autant un droit absolu et illimité : elle s'arrête là où commencent les Droits de l'Enfant, notamment l'introduction et les articles entre les parents, sur l’organisation de la vie (vie scolaire, sportive, culturelle, traitements médicaux, vacances, ...)

permettre les échanges avec l’autre parent dans le respect du cadre de vie de chacun, mais aussi avec les grands-parents.

L'autorité parentale est définie selon l'article 371 du code civil2.
Historique

L'autorité parentale si elle semble naturelle dans nos sociétés actuelles n'est qu'une création récente et elle est absente de nombreux systèmes juridiques actuels.
Disparition de la puissance paternelle

L'introduction de l'autorité parentale constitue la preuve de l'égalisation des devoirs du mari et de l'épouse[réf. nécessaire].

Depuis le Code Civil dit Code Napoléon, ou Code civil français, instauré en 1804, sous l'égide de Jean-Jacques Régis de Cambacérès l'épouse avait dans la famille un rang guère plus enviable que ses enfants, en effet la femme était mineure (donc elle n'avait pas le droit de prendre par elle-même des décisions la concernant, et encore moins des décisions relatives aux enfants), subordonnée donc au « chef de famille ».

Cette notion disparait en

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