Les partis politiques
Chapeau annoncer le A et le B
A) La notion de famille menacée par l’essor des libertés individuelles
Expliquer que cette liberté était apparue avec les années de lumière. Listez les différentes évolutions qu’il y a eu par rapport à ça. L’évolution de l’égalité, disparition du chef de la famille (loi du 4 juin de 1970), a fait naitre des droits et des évolutions qui vont faire naitre l’égalité entre la femme et le mari. L’égalité des enfants légitimes et naturelles.
Le seul cas ou l’enfant n’a pas les mêmes droits, c’est si l’enfant est incestueux (seul inégalité qui reste).
L’enfant est devenu un sujet de droit, il est considéré au même niveau que ses parents.
Le mariage n’est plus indissoluble.
11 juillet 1974 loi évolution sur le divorce. Le 26 mai 2004 réforme à nouveau sur le divorce.
Loi du 15 novembre 1999 création du Pacs. Expliquer que le pacs ca se fait facilement et ca se rompt facilement.
Concubinage qui est apparut par la même loi. 2 million et demi de couple vivraient hors mariage et un million aurait des enfants.
B) La notion de couple saisi par le droit dans sa pluralité.
La notion de couple a fait son apparition dans la loi de 1994. Idée que le législateur essaye de faire vivre une autorité parentale, mais que le couple a disparu.
Reconnaissant du couple homosexuel par la jurisprudence, puis par le concubinage et le pacs. Même s’il y a acceptation du couple homosexuel, il y a refus sur la famille homosexuel.
II) Des mythes fondateurs résistants
A) Les postulats constants à la notion de couple
Certes il y a de plus en plus de largesse, mais il ya des choses sur lesquelles on ne transcrit pas.
Refus de la polygamie. Volonté du législateur de ne pas trop faciliter le divorce.
La limite à toutes ces transcriptions ca reste la république et ses bonnes mœurs.
L’objet du droit de la famille c’est de concilier les contraintes et les différentes libertés.
B) La promotion constante de la