Les rapports entre les Pouvoirs constitués de la Révolution à la fin du Premier Empire

« On a consommé six siècles en dix ans ». Par cette phrase, Clemenceau montre bien l’étendue des changements qui ont opéré, dans une période très courte. En effet, la France a compté pas moins de vingt-deux constitutions dans son histoire. La première constitution écrite est celle de 1791, au début de la période révolutionnaire. Jusqu’à la fin du Ier Empire, c'est-à-dire jusqu’à la Restauration, les différentes constitutions établies ne dureront pas longtemps. La Constitution est un acte émanant du pouvoir constituant, qui fixe les règles de l’organisation de l’état, qui organise et hiérarchise les pouvoirs. Ces pouvoirs sont principalement le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. C’est le rapport entre ces pouvoirs qui va poser problème aux Constituants révolutionnaires, qui évitent délibérément le régime parlementaire, qui est alors le régime mis en place en Angleterre. En effet, aucune des constitutions n’est concluante : toutes se traduisent par un échec. Il est alors utile d’analyser le rapport entre ces pouvoirs dans chaque constitution, d’analyser chaque régime mis en place par les différentes constitutions, et enfin, d’analyser les éléments de ces rapports qui ont entraîné les échecs successifs de ces constitutions. Il convient alors de se demander quelle a été l’évolution des Constitutions depuis la première en 1791, jusqu’à celle de l’an XII. Les deux premières constitutions révolutionnaires, celles de 1791 et de 1793, ont marqué une volonté de supériorité du pouvoir législatif (1), puis les constitutions suivantes évoluent vers un césarisme constitutionnel (2).

1 : De 1791 à 1793, vers un déséquilibre des pouvoirs au profit du législatif

La première période de la Révolution marque le début des recherches constitutionnelles révolutionnaires. On passe tout d’abord d’une monarchie constitutionnelle (A) à un régime d’assemblée (B), où