Les principes généraux des états financiers

Pages: 6 (1374 mots) Publié le: 1 février 2011
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A NALYSE FINANCIÈRE

– la mesure de la perte de valeur et de la dépréciation des actifs ; – la prééminence du fond sur la forme ; – l’application rétrospective ; – l’importance des notes annexes. Nous rappellerons dans les pages qui suivent les principes généraux comptables ainsi que les règles d’évaluation présentées par le plan comptable français et l’IASB avant de décrire les documentsde synthèse des sociétés et des groupes.

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1.

Les principes généraux des états comptables
Les principes comptables sont des règles générales d’action qui ont été soit exprimées de façon précise, soit évoquées de façon incidente dans des textes, soit même seulement implicites. Ils constituent les critères qualitatifs de l’information financière. Nous examinerons les principes suivants :– le principe de continuité ; – le principe de fidélité ; – le principe de prudence.

1 1.1.

1 Les principes comptables en France

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1.1.1.

Le principe de continuité de l’exploitation
Ce principe est implicite. Il consiste à considérer que l’exploitation doit se poursuivre sans réduction sensible du rythme et de l’étendue de ses activités. Cela conduit à attribuer, parexemple, une valeur aux produits en cours sur la base de leurs prix de revient à la date d’arrêté des comptes, alors que leur valeur réelle, s’ils devaient être vendus en l’état, serait très faible.

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1.1.2.

Le principe de fidélité
Il constitue un principe fondamental puisqu’il prévoit la possibilité de « déroger à certaines règles d’évaluation dans les cas où cette image fidèle dela situation et du résultat ne serait pas obtenue ». Il est précisé que « Les documents annuels forment un tout. Ils doivent donner une image fidèle du résultat des opérations de la période écoulée et de la situation du patrimoine à l’expiration de cette période. À cet effet, ils doivent satisfaire dans le respect du principe de prudence aux obligations de régularité et de sincérité. »

1. Leprincipe de régularité
La régularité est la conformité aux règles et procédures en vigueur et notamment aux dispositions formelles du plan comptable. Cette régularité s’apprécie non seulement par rapport aux dispositions légales et réglementaires, mais également par rapport aux pratiques habituelles.

2. Le principe de sincérité

CHAPITRE 2 : L A PRÉSENTATION DES ÉTATS COMPTABLES 1. Lesprincipes généraux des états comptables

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« La sincérité est l’application de bonne foi des règles et procédures en fonction de la connaissance que les responsables des comptes doivent normalement avoir de la réalité et de l’importance des opérations, événements et situation. » Ce principe de sincérité implique une évaluation correcte des valeurs comptables ainsi qu’une appréciationraisonnable des risques et des dépréciations. Pour respecter ce principe, des notes et tableaux explicatifs sont ajoutés aux états financiers. Si l’interprétation de ces principes au plan théorique est simple, leur application pose quelques problèmes. La fidélité de l’image donnée, en fait, est toute relative car les besoins d’informations des utilisateurs des états financiers sont divers et telleinformation, jugée pertinente par certains, sera considérée insuffisante par d’autres.

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1.1.3.

Le principe de prudence
« La prudence est l’appréciation raisonnable des faits afin d’éviter le risque de transfert sur l’avenir d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l’entreprise. » Cette règle conduit à choisir entre deux possibilités comptables cellequi présente les résultats de l’entreprise sous l’aspect le moins favorable : les pertes et les charges sont enregistrées dès qu’elles sont prévisibles alors que les produits ne le sont que lorsqu’ils sont certains. De même, on ne tient pas compte des plus-values latentes mais on constate immédiatement toutes les moins-values. Cela conduit à une sous-estimation du résultat. Cette règle peut...
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