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Les période pré contractuelle

1720 mots 7 pages
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Sous-section 1; la préparation de l'accord de volonté: la période pré contractuel

Lors des négociations les parties peuvent avoir recours a différentes méthode pour préparé leur accord définitif,mais dans tous les cas, la jurisprudence protégée déjà, a priori, la qualité de leurs consentement en veillant a ce que durant cette périodes il soit et reçoive les informations nécessaire pour donner leur accord.

§1: Les différents mode de négociations

Il existe 2 types de négociations, soit dans un cadre libre avec un pourparlers, soit elle décide de préparer la conclusion de manière plus minutieuse en concluant un avant contrat,destiné a facilité la conclusion du contrat définitif.

A- Les pourparlers contractuel

Les pourparlers sont les négociations qui précède l'accord de volonté,les partis échange des proposition,jusqu'à ce qu'elle s'entendent,sur un accord définitif. Ces pourparlers sont soumis a deux principe essentielle, ils sont libre et doivent être mené de bonne de foi.
Ils sont libre, ils ne lie pas les parties et sont libre d'entré en pourparlers et libre de les rompre. Comme il n'y a pas encore de volonté,donc pas de contrat et donc pas engagé. Cette liberté permet a une partis de mener des négociations parallèles avec des partenaires différents. Elle sera par la suite libre de comparer les proposition, de contracter avec l'un d'eux et de rompre les pourparlers avec les autres.
Ils doivent être mené de bonne foi, et la jurisprudence a retenu une obligations de loyauté, de bonne foi au stade de la conduite des pourparlers. Si les partis sont libre de rompre les pourparlers, elles doivent toutefois négocié loyalement, ainsi la rupture peu exceptionnellement engager la responsabilité de son auteur si elle se révèle abusive. Une rupture abusive est une rupture fautive, négocier non loyalement.
Le C.C ne définit pas la faute,mais la jurisprudence la définit comme le comportement contraire a celui qui aurait eu dans les même circonstance le

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