Les régimes parlementaires à l'étranger

Pages: 7 (1640 mots) Publié le: 14 février 2012
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Les régimes parlementaires à l’étranger

Selon les pays, le régime politique instauré est différent. Le régime parlementaire est une construction historique qui a vu ses début tout d’abord en Grande-Bretagne, puis en France et enfin dans le reste de l’Europe et dans le Commonwealth. Il se diffère du régime présidentiel, lui-même expérimenté parles Etats-Unis au siècle des Lumières, qui implique une plus grande unité. L’avènement du régime parlementaire est dû au déclin des pouvoirs monarchiques ainsi qu’à la montée en puissance des pouvoirs représentatifs [document 1]. Ainsi, il parait judicieux de s’intéresser à des régimes parlementaires-types : les régimes allemand, britannique et italien.
Dans cette perspective, il convientd’étudier en première partie les similitudes entre ces trois régimes parlementaires, puis dans une deuxième partie de voir en quoi ils se distinguent les uns des autres.

I. Des caractéristiques communes aux régimes parlementaires

Le caractère similaire de ces trois régimes se perçoit dans leurs systèmes d’organisation, ainsi que dans les relations entre les différents pouvoirs.

A.L’organisation du système parlementaire
Le régime parlementaire est caractérisé par la séparation des pouvoirs, soit par la cohabitation de deux pouvoirs – le législatif et l’exécutif – et de trois organes – le chef de l’Etat, le gouvernement et le Parlement [document 1]. Ce schéma-type de régime parlementaire se retrouve dans les trois régimes étudiées.
En effet, les régimes parlementaires allemand,britannique et italien sont des régimes bicéphales, composés d’un Gouvernement et d’un Parlement. De plus, dans leur Parlement, ces trois régimes ont deux chambres : il s’agit de la Chambre des Communes et de la Chambre des Lords en Grande-Bretagne [doc. 2], de la Chambre des députés et du Sénat en Italie [doc. 10], et du Bundestag et du Bundesrat en Allemagne [doc. 9].
En outre, en Allemagne, leParlement est représenté par le Chancelier Fédéral, élu par le Bundestag, sur proposition du Président Fédéral [doc. 9] et en Grande-Bretagne, le Premier Ministre est le chef du parti qui a obtenu la majorité des sièges à la Chambre des Communes, et est nommé par le Monarque [doc. 2]. Que ce soit le Chancelier Fédéral ou le Premier Ministre, le premier homme de l’exécutif tient donc sa légitimité duParlement. En Allemagne, il propose au Président Fédéral de nommer des ministres fédéraux qui vont ensuite diriger leur département de façon autonome [doc. 9] et en Grande-Bretagne, il conseille la Reine pour nommer les évêques, les juges et les Ministres [doc. 2]. Ainsi, il y a deux hommes à la tête de l’Etat dans ces deux régimes parlementaires.
Enfin, de nos jours, il y a dans les régimesbritannique et italien, un bipartisme qui se traduit respectivement par l’alternance entre travaillistes et conservateurs [doc. 7] dans l’un et la dualité entre le Parti Démocrate et le Peuple de La Liberté [doc. 10] dans l’autre. Dans ces deux régimes, le nombre de sièges accordé à un parti est déterminé à partir du pourcentage de suffrages obtenus lors des élections : ainsi en 2008, en Italie, leparti de Silvio Berlusconi a remporté 43% des suffrages, ce qui correspond à 272 sièges sur 630 [doc. 10].

B. Les relations entre les pouvoirs Exécutif et Législatif
Les trois régimes parlementaires considérés peuvent être qualifiés de monistes [doc. 1] dans la mesure où le chef du gouvernement est le seul à détenir le pouvoir et est responsable devant le Parlement. En effet, le chef del’Exécutif allemand ou anglais étant issu du Parlement, une relation d’obligation se crée entre eux.
Le Premier Ministre britannique, dirigeant du parti majoritaire à la Chambre des Communes, et le Chancelier Fédéral, élu par le Bundestag, peuvent être démis de leurs fonctions par le Parlement (qui était à l’origine de leur élection). Ainsi, si le parti du Premier Ministre perd sa majorité à...
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