licenciement pour motif personnel
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Licenciement pour motif personnelIntroduction
Pendant très longtemps, on pouvais mettre à la porte quelqu'un comme l’employeur le désirait, le droit du travail est une matière très récente elle était considérer comme annexe, puis il est devenus omniprésent est très importante.
Avant 1973, sans motif un salarier pouvais être licencier comme il le désirait. Les règle sont mise en place.
I - Les condition
A) condition de font
La preuve de la cause réelle et sérieuse article L 1235 alinéa 1 indique que le juge forme sa conviction en vu des éléments fournis par les deux parties et au besoin après toutes mesures d'instruction qu'il estime utile. De plus le doute profite au salarié cela signifie que si le juge ne peut former sa conviction au regard des éléments de preuve apporté il déclare licenciement sans cause réelle et sérieuse. Ces éléments de preuve doit-être licite. Ainsi on été écarté des enregistrements réalisé à l'insu du salarié qui porte atteinte à sa vie privée
C'est la notion de cause réelle, la cause objective, celle qui tien au travail du salarier et la cause sérieuse c'est la notion de proportionnalité, on ne peux pas licencier quelqu'un pour une broutille .
La cause réelle et sérieuse c'est un envoyé par l'employeur pour licencier un salarié et qui doit exister réellement être exact matériellement vérifiable et suffisamment grave pour justifier de la rupture du contrat de travail.
Il y à différentes catégories de faute
- Insuffisance professionnel, il ne remplie pas les critères demander par les conventions collectives référencé par sont contrat de travail.Exemple de quelque cause réelle et sérieuse l'insuffisance professionnelle ou de résultat peut-être une cause réelle et sérieuse mais il ne faut pas que les objectifs fixer soit irréalisable, en principe la maladie n'est pas en cause réelle et sérieuse le type de licenciement car elle entraîne seulement une suspension de contrat de travail, de plus si le licenciement est fondé