DROIT DES AFFAIRES 2
(Droit spécial des sociétés)

INTRODUCTION : cf introduction du 1er semestre

PARTIE 1 : Les sociétés de personne
PARTIE 2 : SARL
PARTIE 3 : Les société de K
PARTIE 4 : Les groupes de sociètés (pas sûre)

PARTIE 1 : LES SOCIETES DE PERSONNES

TITRE 1 : LA SNC

L221-1 à L221-17 du code de commerce.

Quel dénomination sociale?
Appelé aussi "Société en nom", pour cause l'histoire. En effet, les associés faisaient connaitre leur société sous leur nom.
Les choses sont différentes, maintenant, noté le nom dans l'appellation est facultatif. Une loi de juin à supprimer l'obligation d'avoir une raison sociale, une dénomination sociale peut etre utilsé à présent.

Pourquoi constituer une SNC?
Seulement des interdictions ,une SNC ne peut pas exercer une activité d'assurance, de même les professions libérales de médecine ou avocat.
Des fois une obligation ou quasi obligation comme les débitants de tabac, ne peuvent etre que des commercants personnes physiques ou SNC. (répondre des dettes sur son patrimoine).

La responsablité et solidaire peut etre très lourde alors pourquoi? - Cette responsabilité est parfois perçu par un avantage, tel un gage de crédit envers les Tiers, une assurance, gage de confiance. Ensuite, dans d'autre forme de sociaté a responsabilité limité, la responsabilité des associé peut etre recherché. - Raison de discréssion, la SNC n'ets pas tenu de déposé ses comptes sociaux au greffe du T de commerce. - Son organisation est très souple, ainsi que son mode de fonctionnement.

Caractéristiques essentielles?
Société de personne (intuitu personae), tous les associés répondent solidairement des dettes sociales. Les statuts jouent un rôle essentiel car l'organisation légale est très légere, donc bcs releve de la liberté contractuelle.

CHAPITRE 1 : LES ASSOCIES

Minimum 2 associés, pas de maximum imposé, (dans laSARL 100), personnes physiques ou morales. Depuis 1985, 2 époux peuvent être associés.
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