Marchandises dangereuses

549 mots 3 pages
Transport de marchandises dangereuses :

est soumis à la Règlementation de l’IATA pour le transport de marchandises dangereuses du fait qu’elle en est membre.
Les marchandises dangereuses sont définies comme des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l’environnement, qui sont énuméré dans la liste des matières dangereuses de la Réglementation de l’IATA ou qui, s’ils ne figurent pas dans cette liste, sont classé conformément à la Réglementation.
Cette Réglementation trouve ses fondements dans : * Les procédures recommandées pour le transport de toutes les marchandises dangereuses, à l’exception des matières radioactive, élaborées par le Sous-Comité d’experts en matière de transport des marchandises dangereuses (SCoETDG) du Conseil économique et social des Nations Unies * Les recommandations pour le transport sécuritaire des matières radioactives, élaborées par l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) * La Réglementation pour le transport sécuritaire des marchandises dangereuses par voie aérienne présente dans l’Annexe 18 de la Convention relative à l’aviation civile internationale de l’OACI
La Réglementation de l’IATA s’applique à toutes les compagnies qui sont membres ou membres associés de l’IATA, à toutes les compagnies qui sont parties à l’accord IATA sur le transport inter-compagnies de marchandises et à tous les expéditeurs et agents de fret qui présentent des marchandises dangereuses à ces exploitants.
Elle détaille les dispositions applicables au transport aérien international de marchandises dangereuses dans les conditions normales.
Certaines marchandises sont trop dangereuses pour être transportées par avion, d’autres peuvent être transporter sur avion cargo uniquement et d’autres encore par avion cargo et avion passager. Un certain nombre de limitations sont applicables aux marchandises dangereuses autorisées à être transportées par voie aérienne.
Il existe neuf classes

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