Merlin GEVERS

Comptabilité du secteur non marchand

Comptabilité et analyse des états financiers
Synthèse

Introduction
Comptabilité : outil susceptible de fournir des informations, qui constitue un système formel d’identification, de mesure, de classement et d’enregistrement des transactions opérées par les entités. Instrument de modélisation et de représentation des opérations effectuées par les organisation.
- Il ne peut rendre compte que des transactions de l’entité capables de se traduire et de s’exprimer en unités monétaires
- Il occupe une fonction de support et se situe en aval de toutes les autres fonctions de l’entité. Rapports internes ≠ états financiers.
Comptabilité générale (financière). But : informer les gestionnaires et les tiers de l’entité.
Réglementé légalement.
Comptabilité analytique (de gestion). But : aider les gestionnaires dans les décisions. Pas de réglementation légale.

CHAPITRE 1 : Les principes comptables
1.

Les principes de quantification ou de mesure
1.1. Le principe de monétarisation (money mesurement principle)
Toutes les transactions sont exprimées en unités monétaires => la comptabilité exclut les éléments non monnayables du patrimoine ou de l’activité de l’entité.
Principe de nominalisme : il pose l’hypothèse de la stabilité de l’unité monétaire dans le temps. Du fait de l’inflation, il faut au cours du temps effectuer des réajustements de valeur. La monnaie a aussi l’avantage de pouvoir exprimer la valeur d’objets différents dans une unité de mesure commune.
1.2. Le principe des coûts historiques (historical cost principle)
En droit comptable belge, pour évaluer la valeur d’un bien, on regarde son coût d’acquisition ou de production (exprimé dans l’unité monétaire en usage à ce moment-là). A la fin de chaque exercice, on amortit certains biens et on peut revaloriser certains actifs.
1.3. Le principe de prudence (conservatism principle)
On prend en compte immédiatement les diminutions futures probables de valeur de biens,